Conseil Municipal du 19 Décembre 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 Décembre 2024 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2024-08-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Septembre 2024

Approuvée à l'unanimité

PV de la séance du CM du 26 Septembre 2024

2024-08-02

Installation d'un conseiller municipal

Approuvée à l'unanimité

2024-08-03

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux de Moret-Loing-et-Orvanne – Comité d’attribution n°6 – CHEZ THEREZ

Approuvée à l'unanimité

2024-08-04

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux de Moret-Loing-et-Orvanne – Comité d’attribution n°7 – PHILAE SERVICES FUNERAIRES

Approuvée à l'unanimité

2024-08-05

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures – Comité d’attribution n°2

Approuvée à l'unanimité

2024-08-06

Dérogation au repos dominical des commerces et des concessions automobiles au titre de l'année 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-07

Instauration d'une aide à l'implantation commerciale - Approbation du règlement général d'attribution de l'aide

Approuvée à l'unanimité

2024-08-08

Modification du règlement attributif des subventions des devantures des commerces et des locaux artisanaux de Moret-Loing-et-Orvanne 2023-2027

Approuvée à l'unanimité

2024-08-09

Commune de Treuzy-Levelay : Adhésion au SIDASS à compter du 1er Janvier 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-10

Commune de Nonville : Adhésion au SIDASS à compter du 1er Janvier 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-11

Commune de Flagy: Adhésion au SIDASS à compter du 1er Janvier 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-12

Commune de Treuzy-Levelay : Adhésion au SIDEAU à compter du 1er Janvier 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-13

Commune de Nonville : Adhésion au SIDEAU à compter du 1er Janvier 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-14

Commune de Villemer : Adhésion au SIDEAU à compter du 1er Janvier 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-15

Régularisation du classement dans le domaine public communal des rues Maurice Martin et Morangier commune déléguée Moret-sur-Loing

Approuvée à l'unanimité

2024-08-16

Dénomination d’une voie commune déléguée de Montarlot

Approuvée à l'unanimité

2024-08-17

Elaboration d'un PLUI par la CCMSL Moret Seine et Loing

Approuvée à la majorité

2024-08-18

Garantie d’emprunt SA PLURIAL NOVILIA pour OAP Les Poiriers commune déléguée Veneux-Les Sablons

Approuvée à la majorité

2024-08-19

Tableau des effectifs

Approuvée à la majorité

2024-08-20

Participation obligatoire de la collectivité à la prévoyance

Approuvée à l'unanimité

2024-08-21

Avantages en nature 2025

Approuvée à l'unanimité

2024-08-22

IFSE régie

Approuvée à l'unanimité

2024-08-23

Nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux

Approuvée à l'unanimité

2024-08-24

Assurance statutaire

Approuvée à l'unanimité

2024-08-25

Modification de la délibération n°2024.01.06 mentionnant la convention établie avec Madame Agnès Martin

Approuvée à l'unanimité

2024-08-26

Vente des catalogues du Musée municipal

Approuvée à l'unanimité

2024-08-27

Demande de quatre rescrits fiscaux afin de pouvoir bénéficier de mécénat

Approuvée à la majorité

2024-08-28

Demande d'une subvention auprès de la DRIEAT pour le 3e volet de l'exposition Territoire d'eau

Approuvée à l'unanimité

2024-08-29

Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration de tableaux et de cadres

Approuvée à l'unanimité

2024-08-30

Bail pylône antenne ATC France

Approuvée à l'unanimité

2024-08-31

Subvention exceptionnelle prise en charge location photocopieur école les Columières

Approuvée à l'unanimité

2024-08-32

Adoption du procès verbal de transfert de l'actif et du passif du budget Eau

Approuvée à l'unanimité

2024-08-33

Transfert de résultat « Eau Potable » au SIDEAU

Approuvée à l'unanimité

2024-08-34

DM n° 4 - Budget Ville-SIDEAU

Approuvée à l'unanimité

2024-08-35

Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement – Budget Ville 2024

Approuvée à l'unanimité

2024-08-36

Mise en place d'une mutuelle communale avec France Mutuelle

Approuvée à l'unanimité

2024-08-37

Versement d'une subvention exceptionnelle en faveur des associations APRIM et AMK

Approuvée à l'unanimité

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