samedi, mai 16, 2026

Conseil Municipal du 18 Décembre 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2025 à 20h

Objet

Approuvées / Refusées

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2025-05-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

Approuvé à l’unanimité

2025-05-02

DM n° 1 – Budget Ville

Approuvé à la majorité

2025-05-03

Créances éteintes

Approuvé à l’unanimité

2025-05-04

Autorisation d’engagement – Investissement 2026 – Ville

Approuvé à l’unanimité

2025-05-05

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures – Comité d’attribution n°4 – Monsieur Hamoir

Approuvé à l’unanimité

2025-05-06

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures – Comité d’attribution n°4 – Société civile S.S.C.N.T.

Approuvé à l’unanimité

2025-05-07

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures – Comité d’attribution n°4 – M. Langlumé

Approuvé à l’unanimité

2025-05-08

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures – Comité d’attribution n°5 – SCI La Porte de Bourgogne

Approuvé à l’unanimité

2025-05-09

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures – Comité d’attribution n°5 – Copropriété Place Royale

Approuvé à l’unanimité

2025-05-10

Dérogation au repos dominical des commerces et des concessions automobiles au titre de l’année 2026

Approuvé à l’unanimité

2025-05-11

Avenant n°1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat-renouvellement urbain de la commune de Moret-Loing-et-Orvanne 2023-2028

Approuvé à l’unanimité

2025-05-12

Tableau des effectifs

Approuvé à l’unanimité

2025-05-13

Avantages en nature 2026

Approuvé à l’unanimité

2025-05-14

Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP

Approuvé à l’unanimité

2025-05-15

Approbation du Projet Scientifique et Culturel du musée municipal

Approuvé à la majorité

2025-05-16

Vente des catalogues du Musée municipal

Approuvé à l’unanimité

2025-05-17

Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)

Approuvé à l’unanimité

2025-05-18

Attribution d’une subvention exceptionnelle à L’ANVL

Approuvé à l’unanimité

2025-05-19

Affectation des fonds recueillis pour la TRIFOUILLE

Approuvé à l’unanimité

2025-05-20

Actualisation du principe déclaration préalable pour l’édification des clôtures

Approuvé à l’unanimité

2025-05-21

Actualisation du principe de déclaration préalable pour les divisions de propriétés foncières

Approuvé à l’unanimité

2025-05-22

Actualisation du droit de préemption urbain simple

Approuvé à l’unanimité

2025-05-23

Actualisation, sans modification du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité, du droit de préemption sur les fonds artisanaux ou de commerce, baux commerciaux et sur les terrains portant ou destinés à porter des commerces d’une surface de vente comprise entre 300 et 1000 m²

Approuvé à l’unanimité

2025-05-24

Actualisation du principe de déclaration préalable pour les ravalements

Approuvé à l’unanimité

2025-05-25

Validation du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes

Prend Acte

2025-05-26

Renouvellement convention CAF

Approuvé à l’unanimité

2025-05-27

Classe de découvertes – Année 2026 Principes, participation des familles, commune et école

Approuvé à l’unanimité

2025-05-28

Classement dans le domaine public communal de l’Allée Georges Brassens – commune déléguée d’Ecuelles

Approuvé à l’unanimité

2025-05-29

Versement subvention exceptionnelle TELETHON

Approuvé à l’unanimité

2025-05-30

Astreintes

Approuvé à la majorité

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