Conseil Municipal du 27 Mars 2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 Mars 2026 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2026-01-07

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025

Approuvé à l’unanimité

PV de la séance du CM du 18 décembre 2025

2026-01-01

Eléction du Maire

Election de M. Zakeossian

2026-01-02

Fixation du nombre d’adjoints au Maire

Approuvé à l’unanimité

2026-01-03

Election des adjoints au Maire

Election de la liste de M. GREAU-CROS

2026-01-04

Création de conseils, désignation des Maires et Adjoints des Communes déléguées

Approuvée à la majorité

2026-01-05

Lecture de la charte de l’élu local (article L. 1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

Prend Acte

2026-01-06

Délégations au Maire par le Conseil municipal (articles L. 2122-22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

Approuvé à l’unanimité


Charte de l’élu local

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