Commission de contrôle des listes électorales
Examen des inscriptions et radiations : mercredi 6 décembre à 14h30 en Salle des Mariages de la Mairie de Moret-sur-Loing.
Membres de la Majorité – Titulaires : | M. Marc ATLAN, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Patrick MALIDOR |
Membres de l'Opposition – Titulaires : | M. Jacques BEL, Mme Yvette ROUSSEAU |
Membres de la Majorité – Suppléants : | M. François FORTIN, Mme Annie ROCHER, Mme Anne-Lise SERVAIS |
Membres de l'Opposition – Suppléants : | Mme Valérie EPIKMEN, M. Lionel LOEUILLOT |
Commission d’Appel d’Offres | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité - Titulaires : | Mme Anne GRAU, M. Édoaurd POUILLIER, M. Hervé JOCHMANS, Mme Marianne SAVAL-BONET |
Opposition - Titulaires : | M. Jacques BEL |
Majorité - Suppléants : | Mme Laure DUMAS PRIMBAULT, M. Marc ATLAN, M. François FORTIN, M. Fabrice ETTORI |
Opposition - Suppléants : | Mme Valérie FOSSAY |
La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants :
-
- elle examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,
- elle élimine les offres non conformes à l’objet du marché,
- elle qui choisit l’offre économiquement la plus avantageuse et attribue le marché,
- elle a le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux.
- elle doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.
Commission de Délégation des Services Publics (CDSP) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité - Titulaires : | M. Brice GRUET, M. Édoaurd POUILLIER, M. Fabrice ETTORI, Mme Marianne SAVAL-BONET |
Opposition - Titulaires : | M. Patrick SEPTIERS |
Majorité - Suppléants : | Mme Laure DUMAS PRIMBAULT, M.Olivier THÉOT, M. Marc ATLAN, Mme Katell GAUDIN |
Opposition - Suppléants : | Mme Valérie EPIKMEN |
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité - Titulaires : | Mme Marianne SAVAL-BONET, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Édoaurd POUILLIER, Mme Anne GRAU |
Opposition - Titulaires : | M. Patrick SEPTIERS |
Majorité - Suppléants : | M. Marc ATLAN, M.Olivier THÉOT, Mme Katell GAUDIN, M. Brice GRUET |
Opposition - Suppléants : | Mme Valérie EPIKMEN |