Commissions obligatoires
Commission de contrôle des listes électorales
Examen des inscriptions et radiations : mercredi 6 décembre à 14h30 en Salle des Mariages de la Mairie de Moret-sur-Loing.
Membres de la Majorité – Titulaires : | M. Marc ATLAN, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Patrick MALIDOR |
Membres de l'Opposition – Titulaires : | M. Jacques BEL, Mme Yvette ROUSSEAU |
Membres de la Majorité – Suppléants : | M. François FORTIN, Mme Annie ROCHER, Mme Anne-Lise SERVAIS |
Membres de l'Opposition – Suppléants : | Mme Valérie EPIKMEN, M. Lionel LOEUILLOT |
Commission d’Appel d’Offres / Commission MAPA | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité - Titulaires : | Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Hervé JOCHMANS, M. François PETETIN, M. Marc ATLAN |
Opposition - Titulaires : | M. Julien FOSSAY |
Majorité - Suppléants : | M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Véronique BOZEC, M. Edouard POUILLIER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Opposition - Suppléants : | M. Alexandre GOUYON PERRIN |
La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants :
-
- elle examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,
- elle élimine les offres non conformes à l’objet du marché,
- elle qui choisit l’offre économiquement la plus avantageuse et attribue le marché,
- elle a le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux.
- elle doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.
Commission de Délégation des Services Publics (CDSP) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité - Titulaires : | Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Hervé JOCHMANS, M. François PETETIN, M. Marc ATLAN |
Opposition - Titulaires : | M. Alexandre GOUYON PERRIN |
Majorité - Suppléants : | M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Véronique BOZEC, M. Edouard POUILLIER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Opposition - Suppléants : | M. Julien FOSSAY |
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité - Titulaires : | M. Hervé JOCHMANS, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Edouard POUILLIER, Mme Sylvie SOUCHARD |
Opposition - Titulaires : | M. Alexandre GOUYON PERRIN |
Majorité - Suppléants : | M. Marc ATLAN, Mme Véronique BOZEC, M. Lucas POINTEL, Mme Catherine HERICHER |
Opposition - Suppléants : | M. Julien FOSSAY |