Conseil Municipal du 16 Décembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 Décembre 2022 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2022-05-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Septembre 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-05-02

Modification de la composition des commissions municipales

Approuvée à l'unanimité

2022-05-03

Convention de mise à disposition de salles communales

Approuvée à la majorité

2022-05-04

Tarification des salles communales au 1er Janvier 2023

Approuvée à l'unanimité

2022-05-05

Création de deux agences postales communales

Approuvée à l'unanimité

2022-05-06

PVD convention cadre ETAT CCMSL Ville de Moret-Loing-et-Orvanne Ville de Champagne-sur-Seine

Approuvée à la majorité

2022-05-07

M57 - Règlement budgétaire et financier

Approuvée à l'unanimité

2022-05-08

Décision modificative N°2 - Eau

Approuvée à l'unanimité

2022-05-09

Décision modificative N°3 - Ville

Approuvée à l'unanimité

2022-05-10

Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses

Approuvée à l'unanimité

2022-05-11

Régularisation anomalies comptables sur exercices antérieurs

Approuvée à l'unanimité

2022-05-12

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement - Budget Ville - Exercice 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-05-13

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement - Budget Eau - Exercice 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-05-14

Créances éteintes

Approuvée à l'unanimité

2022-05-15

Créances adminses en non-valeur

Approuvée à l'unanimité

2022-05-16

Modification des statuts du SIDEAU

Approuvée à la majorité

2022-05-17

Adhésion Veneux au SIDEAU

Approuvée à la majorité

2022-05-18

Acquisition d'un bien sans maitre non bâti parcelle AB 275 commune déléguée Moret-sur-Loing

Approuvée à l'unanimité

2022-05-19

Acquisition de la Grenouille Verte - commune déléguée Écuelles

Approuvée à la majorité

2022-05-20

Acquisition du local pour la future médiathèque - commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à la majorité

2022-05-21

Subvention exceptionnelle Section Boule Sportive

Approuvée à l'unanimité

2022-05-22

Cession de biens inutilisés

Approuvée à l'unanimité

2022-05-23

Régularisation de prélèvement

Approuvée à l'unanimité

2022-05-24

Dissolution de la Caisse des Écoles

Approuvée à l'unanimité

2022-05-25

Convention pour les services SIG et la mise en commun des données et des ressources dans le domaine de d’information géographique

Approuvée à l'unanimité

2022-05-26

Modification du tableau des effectifs

Approuvée à la majorité

2022-05-27

Indemnité d'administration et de technicité (IAT) pour la filière PM

Approuvée à l'unanimité

2022-05-28

Encadrement du droit de grève

Approuvée à l'unanimité

2022-05-29

Organisation du temps de travail

Approuvée à la majorité

2022-05-30

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

Approuvée à l'unanimité

2022-05-31

Classes de découvertes - Année 2023 - Principes , participation des familles , commune et Ecole

Approuvée à l'unanimité

2022-05-32

Révision grille tarifaire - Année 2023 / Coût accueil prestations diverses

Approuvée à la majorité

Publiée le 20 Décembre 2022

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