Conseil Municipal du 26 septembre 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2024-07-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2024

Approuvée à l'unanimité

PV de la séance du CM du 27 juin 2024

2024-07-02

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2024

Approuvée à l'unanimité

PV de la séance du CM du 04 juillet 2024

2024-07-03

Remboursement du timbre fiscal d'un passeport

Approuvée à l'unanimité

2024-07-04

Recrutement agents recenseurs

Approuvée à l'unanimité

2024-07-05

Modification du règlement des cimetières de Moret-Loing-et-Orvanne

Approuvée à l'unanimité

Annexe Règlement cimetière communal visé

2024-07-06

Modification des statuts du SIDASS

Approuvée à l'unanimité

2024-07-07

Compléments Tarifs 2024 - Occupation du domaine public sur Moret-Loing-et-Orvanne

Approuvée à l'unanimité

2024-07-08

Sollicitation auprès des partenaires du programme Petites Villes de Demain d’un co-financement du poste de chef de projet

Approuvée à l'unanimité

2024-07-09

Désaffectation, déclassement et cession du sentier rural dit la cloche - commune déléguée de Montarlot

Approuvée à l'unanimité

2024-07-10

Dénomination d'une allée - OAP la Sapinière - commune déléguée d'Ecuelles

Approuvée à l'unanimité

2024-07-11

Motion de l'association "Sites et cités remarquable de France" pour le logement dans les sites patrimoniaux
remarquables

Approuvée à l'unanimité

2024-07-12

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux - Comité d'attribution nº5 - La
Gavotte

Approuvée à l'unanimité

2024-07-13

Opération de ravalement des façades et des murs de clôture - Comité d'attribution nº1

Approuvée à l'unanimité

2024-07-14

Tableau des effectifs

Approuvée à la majorité

2024-07-16

Décision modificative nº3 - Ville

Approuvée à l'unanimité

2024-07-17

Subvention complémentaire association Le Mur

Approuvée à l'unanimité

2024-07-18

Versement de subventions exceptionnelles

Approuvée à la majorité

2024-07-19

Souscription d’une ligne de trésorerie

Approuvée à la majorité

2024-07-20

Rapport d'activité stationnement payant - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Prend acte

2024-07-21

Rapport d'activité Partenariat Public Privé Eclairage Public - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Prend acte

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