Site officiel de la Ville de Moret-Loing-et-Orvanne : https://moretloingetorvanne.fr
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Propriétaire du site
Mairie de Moret-Loing-et-Orvanne
26, Rue Grande
Commune déléguée de Moret-sur-Loing
77250 Moret-Loing-et-Orvanne
Tél. : 01 60 73 51 51
Fax : 01 64 31 11 29
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Mr Dikran ZAKEOSSIAN en sa qualité de Maire de Moret-Loing-et-Orvanne.
Conception / Développement du site
Ce site est développé sous WordPress et a été conçu par Mr Guillaume BODIER en sa qualité d’Adjoint au Maire de Moret-Loing-et-Orvanne, délégué à la Communication, à la Promotion et au Numérique.
Site mis en ligne le 15 Juin 2022
Hébergement du site
L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Gestion du site
La gestion du présent site est assurée par Mr Guillaume BODIER en sa qualité d’Adjoint au Maire de Moret-Loing-et-Orvanne, délégué à la Communication, à la Promotion et au Numérique, et par les agents du Service Communication de la Ville de Moret-Loing-et-Orvanne.
Avertissements
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Crédits photos
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Principales lois de référence
- Loi 78-17 du 6 Janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 Août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi du 29 Juillet 1881, relative à la liberté de la presse
- Loi 2000-719 du 1er Août 2000, extrait portant sur la responsabilité des prestataires techniques
- Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)