Conseil Municipal du 09 Avril 2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2025 à 20h

Objet


Approuvées / Refusées

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PV du Conseil municipal du 27 mars 2026

2026-02-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2026

Approuvé à l'unanimité

2026-02-02

Désignation des délégués au SIA, SIE, SIDASS & SIDEAU

Approuvé à l'unanimité

2026-02-03

Création et composition des commissions permanentes et obligatoires

Approuvé à l'unanimité

2026-02-04

Désignation des membres des commissions permanentes

Approuvé à l'unanimité

2026-02-05

Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)

Approuvé à l'unanimité

2026-02-06

Désignation des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)

Approuvé à l'unanimité

2026-02-07

Création d'une commission des marchés à procédure adaptée (ComMAPA)

Approuvé à l'unanimité

2026-02-08

Règlement intérieur de la CAO et de la Commission des MAPA

Approuvé à l'unanimité

2026-02-09

Désignation des membres de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)

Approuvé à l'unanimité

2026-02-10

Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Approuvé à l'unanimité

2026-02-11

Fixation du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS

Approuvé à l'unanimité

2026-02-12

Désignation des membres du CCAS

Approuvé à l'unanimité

2026-02-13

Désignation des délégués au Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation (SMEP)

NON VOTE

2026-02-14

Désignation des délégués au Syndicat Inter. des Maisons du Bornage (SIMB)

Approuvé à l'unanimité

2026-02-15

Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Electricité de Seine et Marne (SDESM)

Approuvé à l'unanimité

2026-02-16

Désignation d'un délégué au sein de l'association ADEF / 3A

Approuvé à l'unanimité

2026-02-17

Désignation des délégués au sein de l'association SEPAM

Approuvé à l'unanimité

2026-02-18

Désignation d'un représentant au Groupement d'Intérêt Public ID 77

Approuvé à l'unanimité

2026-02-19

Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Cesson et Sammeron

Approuvé à l'unanimité

2026-02-20

Motion relative à la compétence distribution électricité et gaz

Approuvé à l'unanimité

2026-02-21

Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le soclage d’œuvres Monuments Historiques dans l’église Saints-Philippe-et-Jacques située à Veneux-les Sablons.

Approuvé à l'unanimité

2026-02-22

Location de salles pour des expositions d'artistes

Approuvé à la majorité

2026-02-23

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures - Comité d'attribution n°6 - SDC 70 rue Grande

Approuvé à l'unanimité

2026-02-24

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures - Comité d'attribution n°7 - Mme Faucher

Prend Acte

2026-02-25

Opération ravalement des façades et des murs de clôtures - Comité d'attribution n°7 - M Kaz

Approuvé à l'unanimité

2026-02-26

Tableau des effectifs

Approuvé à l'unanimité

2026-02-27

RSU 2024

Prend acte

2026-02-28

RIFSEEP

Approuvé à l'unanimité

2026-02-29

IHTS

Approuvé à la majorité

2026-02-30

IFSE régies

Approuvé à la majorité

2026-02-31

Création de poste de collaborateur de Cabinet

Approuvé à la majorité

2026-02-32

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire de la Commune Nouvelle et des communes déléguées

Approuvé à la majorité

2026-02-33

Rapport d'Orientations Budgétaires

Prend acte

2026-02-34

Règlement Budgétaires et Financier

Approuvé à l'unanimité

2026-02-35

Donation de parcelles 166 E 2038 2040 2042 2044 et 299 C 1526 et 1527 - Commune déléguée d'Ecuelles

Approuvé à la majorité

2026-02-36

Demande de subvention au Département 77 aides PDIPR (Plan départemental de randonnée)

Approuvé à l'unanimité

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