Conseil Municipal du 09 Mars 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 Mars 2022 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2022-01-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Décembre 2021

Approuvée à l'unanimité

2022-01-02

Rapport d'Orientations Budgétaires - Ville 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-01-03

Rapport d'Orientations Budgétaires - Eau 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-01-04

Vente d'une parcelle communale - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à l'unanimité

2022-01-05

Acquisition de l'ancienne gendarmerie

Approuvée à la majorité

2022-01-06

Tarifs 2022 - Occupation du domaine public sur MLO tournage

Approuvée à l'unanimité

2022-01-07

Adhésion de la commune déléguée de Veneux-Les Sablons au SIDEAU

Approuvée à l'unanimité

2022-01-08

Adoption des tarifs de location des logements vacants

Approuvée à l'unanimité

2022-01-09

Tarifs 2022 - compléments : commerçants "volants" du marché, tarifs fêtes foraines et tarif manifestations organisées par la commune

Approuvée à l'unanimité

2022-01-10

Candidature de la commune de Moret-Loing-et-Orvanne à un Fonds d'Aménagement Communal

Approuvée à l'unanimité

2022-01-11

Demande de subvention à l'anah au titre du programme Petites Villes de Demain

Approuvée à l'unanimité

2022-01-12

Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du programme Petites Villes de Demain

Approuvée à l'unanimité

2022-01-13

Adhésion au groupement de commandes fournitures administratives - convention constitutive Commune et CCAS

Approuvée à l'unanimité

2022-01-14

Cession de matériel inutilisé - Benne grue Renault TRUCKS immatriculé BL 836 PX

Approuvée à l'unanimité

2022-01-15

Demande de subvention restauration registres de Moret-Loing-et-Orvanne

Approuvée à l'unanimité

2022-01-16

Nomination d'un nouveau représentant du SIA

Approuvée à la majorité

2022-01-17

Mise en place d'un périmètre d'études secteur OAP

Approuvée à l'unanimité

2022-01-18

Actualisation du reglément interieur des services de la Direction de l'Action Éducative - Année 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-01-19

Modification du tableau des effectifs

Approuvée à l'unanimité

2022-01-20

Création d'emplois

Approuvée à l'unanimité

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