Conseil municipal du 12 octobre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 octobre 2023 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

Télécharger

2023-07-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2023

Approuvée à l'unanimité

PV du CM du 28/06/2023

2023-07-02

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 août 2023

Approuvée à l'unanimité

PV du CM du 30/08/2023

2023-07-03

Indemnités des élus

Approuvée à l'unanimité

2023-07-04

Recrutement d'un agent recenseur

Approuvée à l'unanimité

2023-07-05

Régularisation d’un renouvellement de concession – Cimetière de Moret-sur-Loing

Approuvée à l'unanimité

2023-07-06

Acquisition de la parcelle E1591 - Commune déléguée d'Ecuelles

Approuvée à l'unanimité

2023-07-07

Tableau des effectifs

Approuvée à l'unanimité

2023-07-08

Lanceur alerte éthique

Approuvée à l'unanimité

2023-07-09

Convention de mise à disposition auprès du CCAS

Approuvée à l'unanimité

2023-07-10

Recours à l'apprentissage

Approuvée à l'unanimité

2023-07-11

Prime de fidélité

Approuvée à l'unanimité

2023-07-12

Convention cadre intérim CDG77

Approuvée à l'unanimité

2023-07-13

Déclassement parcelle domaine public intégration domaine privé et échange - commune déléguée d’Ecuelles

Approuvée à l'unanimité

2023-07-14

Institution de principe de déclaration préalable pour l’édification des clôtures

Approuvée à l'unanimité

2023-07-15

Institution de principe de déclaration préalable pour les ravalements

Approuvée à l'unanimité

2023-07-16

Echange parcellaire immeuble Ravanne commune déléguée Ecuelles-Habitat77/Moret-Loing-et-Orvanne

Approuvée à l'unanimité

2023-07-17

Avis de la commune de Moret-Loing-et-Orvanne sur le Plan Local de l’Habitat 2023-2028

Approuvée à l'unanimité

2023-07-18

Approbation de l’organisation et du règlement du jeu-concours pour l’opération « Bons d’achat » sur les
marchés forains de la commune

Approuvée à l'unanimité

18-1

Annexe - Projet réglement du jeu-concours marché forains

2023-07-19

Exonération de la taxe d'aménagement pour les constructions de maisons de santé pluridisciplinaire

Approuvée à l'unanimité

2023-07-20

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux - Comité d'attribution n°1

Approuvée à l'unanimité

2023-07-21

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux - Comité d'attribution n°2

Approuvée à l'unanimité

2023-07-22

Vente du catalogue de l'exposition "Territoire d'eau : des ouvrages et des hommes" au prix de 10 euros

Approuvée à l'unanimité

2023-07-23

Demande de subvention pour l'actualisation de l'étude préalable d'avril 1999 par l'architecte du patrimoine Thierry Leynet concernant le Prieuré Saint-Pierre de Pont-Loup (classé MH) en vue d'une restauration générale

Approuvée à l'unanimité

2023-07-24

Occupation du domaine public - Complément des tarifs sur la commune de Moret-Loing-et-Orvanne

Approuvée à l'unanimité

2023-07-25

Subvention exceptionnelle à l’association LACIM Seine et Loing

Approuvée à la majorité

2023-07-26

Subvention exceptionnelle à l’association du Secours Populaire

Approuvée à la majorité

2023-07-27

Décision Modification n°2 - BP Ville

Approuvée à l'unanimité

2023-07-28

Enfouissement des réseaux rue de la Pierre Morin – communes déléguées de Moret-sur-Loing et de Veneux-Les Sablons

Approuvée à l'unanimité

2023-07-29

Rapport d'activité Eau - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Prend Acte

2023-07-30

Rapport d'activité stationnement payant - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Prend Acte

2023-07-31

Rapport d'activité Partenariat Public Privé Eclairage Public - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Prend Acte

2023-07-32

Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy

Approuvée à l'unanimité

Aller au contenu principal