Conseil Municipal du 14 décembre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées


Télécharger

2023-08-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2023

Approuvée à l'unanimité

PV du CM du 12/10/2023

2023-08-02

Demande d’un rescrit fiscal afin de pouvoir bénéficier de mécénat pour les bâtiments et objets patrimoniaux et culturels de la ville

Approuvée à l'unanimité

2023-08-03

Augmentation du prix d'entrée du Musée du sucre d'orge

Approuvée à l'unanimité

2023-08-04

Demande de subvention auprès du conseil départemental pour la protection anti-volatiles, nettoyage, désinfection et décontamination du clocher de l’église Notre-Dame de Moret-sur-Loing

Approuvée à l'unanimité

2023-08-05

Demande de subvention auprès de la DRAC pour le musée

Approuvée à l'unanimité

2023-08-06

Tableau des effectifs

Approuvée à l'unanimité

2023-08-07

Rémunération des études surveillées - Recours à la vacation

Approuvée à l'unanimité

2023-08-08

Temps de travail : temps partiel

Approuvée à l'unanimité

2023-08-09

Temps de travail : semaine de 4 jours

Approuvée à l'unanimité

2023-08-10

Logements de fonction

Approuvée à l'unanimité

2023-08-11

Avantages en nature 2024

Approuvée à l'unanimité

2023-08-12

Mandatement du CDG77 pour le prochain appel d’offre pour l’assurance statutaire (contrat groupe)

Approuvée à l'unanimité

2023-08-13

Frais de représentation du Maire

Approuvée à l'unanimité

2023-08-14

Désaffectation et déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées 166 F 1372 et F 1373 14 rue de l'Aulnaie

Approuvée à l'unanimité

2023-08-15

Fixation des astreintes administratives dans le cas d'un arrêté de mise en sécurité d'un immeuble

Approuvée à l'unanimité

2023-08-16

Fixation des astreintes administratives prévues par le code de l'urbanisme

Approuvée à l'unanimité

2023-08-17

Mise en place d'un permis de démolir

Approuvée à l'unanimité

2023-08-18

Vente de parcelles communales Rue Pasteur – commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à l'unanimité

2023-08-19

Définition des zones d’accélération énergies renouvelables – Lancement de la démarche d’élaboration

Approuvée à l'unanimité

2023-08-20

Adhésion Contrat de projet Fontainebleau Forêt d’Exception 2023-2027

Approuvée à l'unanimité

2023-08-21

Révision de la grille des tarifs pour l’année 2024 - Coût accueil prestations diverses

Approuvée à l'unanimité

2023-08-22

Critères classes de découvertes - 2024

Approuvée à l'unanimité

2023-08-23

Dérogation au repos dominical des commerces pour l'année 2024

Approuvée à l'unanimité

2023-08-24

Sollicitation auprès des partenaires du programme Petites Villes de Demain d'un co-financement du poste de chef de projet pour l'année 2024

Approuvée à l'unanimité

2023-08-25

Décision modificative n°3 - Budget Ville

Approuvée à la majorité

2023-08-26

Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement – Budget Ville 2024

Approuvée à la majorité

2023-08-27

Créances éteintes

Approuvée à l'unanimité

Aller au contenu principal