Conseil Municipal du 16 Février 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 Février 2023 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2023-01-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Décembre 2022

Approuvée à l'unanimité

2023-01-02

Candidature pour l'attribution du label Patrimoine d'intérêt régional pour les moulins du Pont de Moret-sur-Loing

Approuvée à l'unanimité

2023-01-03

Demande de subvention à la DRAC au titre de l'année 2023 pour le développement du musée (stockage de collections, matériel de conservation, exposition, aide à l'emploi, récolement)

Approuvée à l'unanimité

2023-01-04

Acquisition du local de la future médiathèque - commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à la majorité

2023-01-05

Vente d'une maison rue Georges Lioret - commune déléguée de Moret-sur-Loing

Approuvée à l'unanimité

2023-01-06

Modification du tableau des effectifs

Approuvée à la majorité

2023-01-07

Forfait mobilité durable

Approuvée à l'unanimité

2023-01-08

Gratification des stagiaires

Approuvée à l'unanimité

2023-01-09

Convention unique CDG77

Approuvée à l'unanimité

2023-01-10

IAT PM

Approuvée à l'unanimité

2023-01-11

Rapport d'Orientations Budgétaires - Ville 2023

Prend acte

Publiée le 19 Février 2023

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