Conseil Municipal du 25 Septembre 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 Septembre 2025 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2025-04-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Juin 2025

Approuvée à l’unanimité

2025-04-02

Cession de 5 parcelles à la CCMSL sur la zone d’activités économiques des Renardières

Approuvée à l’unanimité

2025-04-03

Cession de 3 parcelles 491 AL 182, 186 et 187 – commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à l’unanimité

2025-04-04

Retrait de la délibération n°2023-08-18 du 14 décembre 2023 – commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à l’unanimité

2025-04-05

Vente des parcelles 491 AI 265, 266, 267 et 343 rue Pasteur – commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à la majorité

2025-04-06

Incorporation des parcelles 491 AE 483 601 et 618 dans le domaine public communal – commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à l’unanimité 

2025-04-07

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comité d’attribution n°9 – P’Pet Toilettage

Approuvée à l’unanimité

2025-04-08

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comité d’attribution n°9 – SCI CHANI

Approuvée à l’unanimité

2025-04-09

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comité d’attribution n°10 – Monsieur Romain TRSTENJAK (Le 22)

Approuvée à l’unanimité

2025-04-10

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comité d’attribution n°10 – Studio MU design

Approuvée à l’unanimité

2025-04-11

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comité d’attribution n°10 – Aux Délices de Veneux

Approuvée à l’unanimité

2025-04-12

Sollicitation auprès des partenaires du programme Petites Villes de Demain d’un co-financement du poste de chef de projet – Année 2026

Approuvée à la majorité

2025-04-13

Garantie d’emprunt prêts PLS Valloire Habitat route de Saint-Mammès

Approuvée à la majorité

2025-04-14

Garantie d’emprunt prêts PLUS et PLAI Valloire Habitat route de Saint-Mammès

Approuvée à la majorité

2025-04-15

Garantie d’emprunt prêt Habitat 77 – rue Victor Hugo

Approuvée à la majorité

2025-04-16

Recrutement agents recenseurs

Approuvée à l’unanimité

2025-04-17

Tableau des effectifs

Approuvée à la majorité

2025-04-18

Attribution d’une subvention exceptionnelle à APRIM/AMK

Approuvée à l’unanimité

2025-04-19

Attribution d’une subvention exceptionnelle à Aubonrepépère

Approuvée à l’unanimité

2025-04-20

Attribution d’une subvention exceptionnelle à La Boule Sportive Morétaine

Approuvée à l’unanimité

2025-04-21

Attribution d’une subvention exceptionnelle à Eclairs d’Arts

Approuvée à l’unanimité

2025-04-22

Avenant au contrat fond d’aménagement communal FAC  

Approuvée à l’unanimité

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