Conseil Municipal du 26 Juin 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 Juin 2025 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2025-03-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Avril 2025

Approuvée à l’unanimité

PV de la séance du CM du 9 Avril 2025

2025-03-02

Retrait de la délibération n°2025-01-02 sur l’arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Approuvée à l’unanimité

2025-03-03

Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Approuvée à la majorité

2025-03-04

Désaffectation, déclassement et cession du sentier des petites vignes commune déléguée de Montarlot

Approuvée à l’unanimité

2025-03-05

Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR)

Approuvée à l’unanimité

2025-03-06

Compte de gestion 2024 – Budget ville

Approuvée à l’unanimité 

2025-03-07

Compte administratif 2024 – Budget ville

Approuvée à la majorité

2025-03-08

Assurance responsabilité civile

Approuvée à la majorité

2025-03-09

Subvention auprès du dispositif LEADER pour la restructuration de la cuisine scolaire de Veneux-Les Sablons

Approuvée à l’unanimité

2025-03-10

Tarification des salles communales pour les particuliers , syndics, agences immobilières & autres organismes relevant de la gestion privée

Approuvée à l’unanimité

2025-03-11

Tarification des salles communales pour les agents communaux & règlement

Approuvée à l’unanimité

2025-03-12

Conventions de mises à disposition des salles communales

Approuvée à l’unanimité

2025-03-13

Règlement général de réservation et d’utilisation des Salles Municipales

Approuvée à l’unanimité

2025-03-14

Attribution d’une subvention exceptionnelle AVENIR GYM

Approuvée à l’unanimité

2025-03-15

Attribution d’une subvention exceptionnelle Amicale des Sapeurs Pompiers

Approuvée à l’unanimité

2025-03-16

Attribution d’une subvention Sportifs de Haut Niveau

Approuvée à l’unanimité

2025-03-17

Fixation du tarif de participation au séjour de jumelage 2025 – Summer Camp

Approuvée à l’unanimité

2025-03-18

Adoption du PEDT 2025-2028

Approuvée à l’unanimité

2025-03-19

Avenant règlement intérieur Action Educative

Approuvée à l’unanimité

2025-03-20

Révision de la grille des tarifs des services de l’Action Educative pour l’année 2025/2026 – coût de prestations diverses en direction de différents publics

Approuvée à l’unanimité

2025-03-21

Modification du tableau des effectifs

Approuvée à la majorité

2025-03-22

Mise à jour du règlement intérieur applicable aux agents de la collectivité

Approuvée à l’unanimité

2025-03-23

Modification de la délibération n° 2024-08-23 du 19/12/2024 sur la mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents de police municipale

Approuvée à l’unanimité

2025-03-24

Modification de la délibération n°2017-07-30 du 07/12/2017 sur la mise en place du RIFSEEP, modifiée par les délibérations n° 2022-03-35 du 28/06/22 supprimant le maintien de l’IFSE en cas de CLM et CLD et n° 2023-05-27 du 28/06/23 approuvant la mise en place d’un « dispositif absentéisme »

Approuvée à l’unanimité

2025-03-25

Répartition des sièges des conseillers communautaires suite aux élections municipales de 2026

Approuvée à l’unanimité

2025-03-26

Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins

Approuvée à l’unanimité

2025-03-27

Avenant n°1 à la convention de mandant de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un diagnostic de la conformité des branchements d’assainissement des bâtiments publics sur secteurs séparatifs

Approuvée à l’unanimité

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