Conseil Municipal du 26 mars 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 mars 2024 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2024-03-01

Reprise et affectation des résultats 2023 au budget 2024

Approuvée à l’unanimité

2024-03-02

Fiscalité 2024 – Vote des taux

Approuvée à la majorité

2024-03-03

Budget primitif 2024 – Ville

Approuvée à la majorité

Annexe – Note de présentation brève et synthétique

Annexe – Pages signatures

Annexe – RAR 2023

Annexe – Budget Primitif 2024

2024-03-04

Subventions 2024

Approuvée à l’unanimité

2024-03-05

Contribution communale 2024 Ecole Notre Dame d’Espérance

Approuvée à l’unanimité

2024-03-06

Admission en non-valeur

Approuvée à l’unanimité

2024-03-07

Fongibilité des credits

Approuvée à l’unanimité

2024-03-08

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 février 2024

Approuvée à l’unanimité

2024-03-09

Modification règlement intérieur du Conseil Municipal

Approuvée à l’unanimité

Annexe – Règlement Intérieur du Conseil Municipal

2024-03-10

Élaboration du Reglement Local de Publicite – Approbation du RLP

Approuvée à la majorité

Tome 1 – Rapport de présentation

Tome 2 – Partie réglementaire

Tome 3 – Annexes

2024-03-11

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comite d’attribution nº3 – Le Rouge Gorge

Approuvée à l’unanimité

2024-03-12

Operation rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comite d’attribution nº3 – L’As de Pique

Approuvée à l’unanimité

2024-03-13

Operation renovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux – Comite d’attribution nº3 – La Fromagerie de Moret

Approuvée à l’unanimité

2024-03-14

Tableau des effectifs

Approuvée à l’unanimité

2024-03-15

Mise à jour de la délibération nº2023-05-27 (partie CIA)

RETIRÉE EN SÉANCE

2024-03-16

Désaffectation du sentier rural dit La Cloche – Commune deleguée de Montarlot

Approuvée à l’unanimité

2024-03-17

Actualisation du Réglement Intérieur des services de la Direction de l’Action Éducative – Annee 2024

Approuvée à l’unanimité

Réglement intérieur – Direction des services de l’Action Educative – MLO – année 2024


2024-03-18

Création nouvelle autorisation de stationnement taxi

Approuvée à l’unanimité

2024-03-19

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage

Approuvée à l’unanimité

Annexe – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage

2024-03-20

Vente des catalogues d’exposition « Pierre Eychart (1943-2013): révéler le visible » et « Territoire d’eau » au prix de 10 euros chacun

Approuvée à l’unanimité

2024-03-21

Révocation de la libéralite du legs particulier de Mme Gougis

Approuvée à l’unanimité

Annexe – Note de synthése révocation de la libéralité du legs particulier de Mme Gougis

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