Conseil municipal du 27 juin 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2024

Objet

Approuvées / Refusées

2024-05-01

 Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2024

Approuvé à l'unanimité

2024-05-02

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 avril 2024

Approuvé à l'unanimité

2024-05-03

Vente des parcelles communales 166 F 855 166 F 1873 166 F 1874 (10 rue de la Cateline, commune déléguée d'Écuelles)

Approuvé à la majorité

2024-05-04

Acquisition de la parcelle 316 A 884 (route de Saint-Mammès commune déléguée de Moret-sur-Loing)

Approuvé à l'unanimité

2024-05-05

Opération rénovation des devantures des commerces et des locaux artisanaux - Comité d'attribution n°4

Approuvé à l'unanimité

2024-05-06

Approbation du règlement de l’opération ravalement des façades, des clôtures et des mur

Approuvé à l'unanimité

2024-05-07

Modification du tableau des effectifs

Approuvé à la majorité

2024-05-08

Médecine professionnelle et préventive

Approuvé à l'unanimité

2024-05-09

Passage de la paie en prestation de service

Approuvé à l'unanimité

2024-05-10

Fixation du coût horaire moyen pour les travaux en régie - Mise à jour de la délibération n°2019-05-08b du 5/12/2019

Approuvé à la majorité

2024-05-11

Fixation de tarifs d'insertions publicitaires dans le magazine municipal "Le Lien"

Approuvé à l'unanimité

2024-05-12

Compte de gestion 2023 - Budget eau

Approuvé à l'unanimité

2024-05-13

Compte de gestion 2023 - Budget ville

Approuvé à l'unanimité

2024-05-14

Compte administratif 2023

Approuvé à l'unanimité

Annexe - arrêté et signatures

2024-05-15

Décision modificative n°1 - Budget vile

Approuvé à l'unanimité

2024-05-16

Apurement des retenues de garanties non remboursées

Approuvé à l'unanimité

2024-05-17

Avenant règlement intérieur Action Educative

Approuvé à l'unanimité

Annexe - Règlement intérieur Action Éducative 2024

2024-05-18

Dénomination d'une venelle - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvé à l'unanimité

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