Conseil Municipal du 28 juin 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2023 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

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2023-05-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023

Approuvée à l'unanimité

2023-05-02

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2023

Approuvée à l'unanimité

2023-05-03

Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social de Moret-Loing-et-Orvanne (PCSES) du réseau de lecture

publique de Moret-Loing-et-Orvanne

Prend Acte

2023-05-04

Demande de subvention fonctionnement entretien au Conseil départemental pour des mesures conservatoires d'urgence de 4 tableaux

Approuvée à l'unanimité

2023-05-05

Compte de Gestion 2022 - Ville

Approuvée à l'unanimité

2023-05-06

Compte Administratif 2022 - Ville

Approuvée à la majorité
(26 Pour et 8 abstentions)

2023-05-07

Compte de Gestion 2022 - Eau

Approuvée à l'unanimité

2023-05-08

 Compte Administratif 2022 - Eau

Approuvée à l'unanimité

2023-05-09

Décision budgétaire N° 1 - Ville

Approuvée à l'unanimité

2023-05-10

Occupation du domaine public MLO - tarifs

Approuvée à l'unanimité

2023-05-11

Approbation du règlement attributif des subventions des devantures des commerces et des locaux artisanaux de Moret-Loing-et-Orvanne 2023-2027

Approuvée à l'unanimité

2023-05-12

Dossier subvention complémentaire à l’association des Parents d'Élèves de l'Ècole des Lilas

Approuvée à l'unanimité

2023-05-13

Subvention exceptionnelle pour la SEPAM

Approuvée à la majorité
(34 Pour et 1 abstention)

2023-05-14

Subvention exceptionnelle pour l'Association Chats Libres

Approuvée à l'unanimité

2023-05-15

Subvention exceptionnelle pour l'Association mille bornes

Approuvée à l'unanimité

2023-05-16

Information relative à l'instruction d'une demande de subvention auprès du rectorat de Créteil fin juin 2023 :

accompagnement financière école maternelle (Année 2021-2022)

Approuvée à l'unanimité

2023-05-17

Fixation de tarifs de participation des congressistes au 23e congrès des Plus Beaux Détours

Approuvée à l'unanimité

2023-05-18

Adhésion de la commune à la réserve Biosphère Fontainebleau & Gâtinais

Approuvée à l'unanimité

2023-05-19

Vente immeuble 156 avenue de Fontainebleau - commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Approuvée à la majorité
(27 Pour et 8 abstentions)

2023-05-20

Vente maison 14 rue de l'Aulnaie commune déléguée Ecuelles

Approuvée à la majorité
(27 Pour et 8 abstentions)

2023-05-21

Vente d'une maison rue Georges Lioret - commune déléguée de Moret

Approuvée à l'unanimité

2023-05-22

Acquisition d'un bien sans maitre non bâti parcelle AB 598 commune déléguée de Moret-sur-Loing

Approuvée à l'unanimité

2023-05-23

Elaboration du Règlement Local de Publicité - Arrêt de projet

Approuvée à la majorité
(27 Pour et 8 abstentions)

2023-05-24

Modification du tableau des effectifs

Approuvée à la majorité
(27 Pour et 8 abstentions)

2023-05-25

Mise en place de l'allocation forfaitaire de télétravail

Approuvée à l'unanimité

2023-05-26

Mise à jour de la délibération n°2022-03-34 sur la mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du RIFSEEP

Approuvée à l'unanimité

2023-05-27

Modification de la délibération n° 2017-07-30 du 07/12/2017 sur la mise en place du RIFSEEP

Approuvée à la majorité (27 Pour, 2 Contre et 6 abstentions)

2023-02-28

Modification des statuts de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing (CCMSL)

Approuvée à la majorité
(11 Pour, 24 abstentions)

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