Conseil Municipal du 28 Septembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 Septembre 2022 à 20 heures

Objet

Approuvées / Refusées

Télécharger

2022-04-01

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Juin 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-04-02

Modification du Règlement Intérieur du Conseil Muncipal

Approuvée à l'unanimité

2022-04-03

Recrutement d'un agent recenseur

Approuvée à l'unanimité

2022-04-04

Commission Site Patrimonial Remarquable (SPR)

Approuvée à l'unanimité

2022-04-05

Demande de subvention à la DRAC dans le cadre de l'élaboration du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) SPR

Approuvée à l'unanimité

2022-04-06

Retour dans le domaine public de la Rue de la Vallée Droite à Épisy

Approuvée à l'unanimité

2022-04-07

Extinction partielle de l’éclairage public

Approuvée à l'unanimité

2022-04-08

Demande de subvention au titre de l’aide pour la « Modernisation de l'éclairage public et réduction de la
pollution lumineuse »

Approuvée à l'unanimité

2022-04-09

Dissolution du SIRPA

Approuvée à l'unanimité

2022-04-10

Décision modificative N°2 - Budget Ville

Approuvée à la majorité

2022-04-11

Décision modificative N°2 - Budget Eau

Approuvée à la majorité

2022-04-12

Extension des horaires des médiathèques Écuelles et Veneux

Approuvée à l'unanimité

2022-04-13

Délibération fixant les durées d'amortissement (passage à la M57

Approuvée à l'unanimité

2022-04-14

Régularisation anomalies comptables sur exercices antérieurs

Approuvée à l'unanimité

2022-04-15

Fonds d'Aménagement Communal (FAC)

Approuvée à l'unanimité

2022-04-16

Avenant n°1 à la convention pour le service public de la distribution de Gaz Naturel de la Ville de Moret-Loing-et-Orvanne

Approuvée à l'unanimité

2022-04-17

Convention de mise à disposition des salles communales

Reportée

2022-04-18

Tarifs des salles communales

Approuvée à l'unanimité

2022-04-19

Règlement et tarif spécial périscolaire École Élémentaire les Columières

Approuvée à l'unanimité

2022-04-20

Modification du Règlement Intérieur du Personnel : Astreintes et permanences

Approuvée à l'unanimité

2022-04-21

Modification du Règlement Intérieur du Personnel : Temps habillage et déshabillage

Approuvée à l'unanimité

2022-04-22

Modification des indemnités forfaitaires de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes

Approuvée à l'unanimité

2022-04-23

Augmentation exceptionnelle du plafond du CIA pour 2022

Approuvée à l'unanimité

2022-04-24

Allocation APEH (Allocation Parent Enfant Handicapé)

Approuvée à l'unanimité

2022-04-25

Modification du tableau des effectifs

Approuvée à l'unanimité

2022-04-26

Rapport d'activité - Eau

Prend Acte

2022-04-27

Rapport d'activité - Stationnement payant

Prend Acte

2022-04-28

Rapport d'activité - Partenariat Public Privé Éclairage Public (PPP) - Commune déléguée de Veneux-Les Sablons

Prend Acte

2022-04-29

Rapport d'activité - Marché public de service, d'exploitation et de maintenance de l'éclairage extérieur des espaces publics

Prend Acte

2022-0-30

 Succession Jacqueline Gougis

Prend Acte

Publiée le 2 Octobre 2022

Aller au contenu principal