CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2022
Le prochain Conseil Municipal de la Ville de Moret-Loing-et-Orvanne se réunira en séance ordinaire le Mercredi 30 Mars 2022 à 20h, à la salle Roland Dagnaud et aura lieu en public (dans la limite des places disponibles et dans le respect des gestes barrière).
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville puis en différée sur le site Internet de la commune (https://moretloingetorvanne.fr)
En préambule à l’ordre du jour : Informations et communication
Ordre du jour :
1. Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Mars 2022
2. Installation d’un conseiller municipal
3. Extension du périmètre de sauvegarde commerce de proximité MLO
4. Modification du droit de préemption urbain
5. Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
6. Adhésion à l’Association Sites et Cités
7. Reprise et affectation des résultats 2021 au budget 2022 – Ville
8. Fiscalité 2022 – Vote des taux
9. Budget Primitif 2022 – Ville
10. Subventions 2022
11. Contribution communale 2022 Ecole Notre Dame d’Espérance
12. Reprise et affectation des résultats 2021 au budget 2022 – Eau
13. Budget Primitif 2022 – Eau
14. Modification du tableau des effectifs
15. Don et legs Madame Jacqueline Gougis
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