Conseil municipal du 29 septembre 2026 à Moret-Loing-et-Orvanne

25 septembre 2026 fnguelo

Le Conseil municipal de Moret-Loing-et-Orvanne se réunira en séance ordinaire le lundi 29 septembre 2026 à 20h, à la Maison des Associations de Veneux-les-Sablons, rue du Port.

Ordre du jour du Conseil municipal

Au cours de cette séance, 22 points seront soumis au Conseil municipal.

Parmi les sujets inscrits à l’ordre du jour :

l’adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2026 ;
le recrutement d’agents recenseurs ;
l’institution et la fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) ;
plusieurs dossiers concernant le ravalement des façades et la rénovation des devantures commerciales ;
le transfert d’implantation et le changement de locaux de l’école maternelle du Donjon ;
les critères des classes de découverte 2027 de l’école Alexandre Chevrier ;
la création du Conseil Municipal des Enfants (CME) en remplacement du Conseil Municipal des Jeunes ;
une demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration d’œuvres d’art du musée municipal ;
la convention de restauration scolaire entre le Département de Seine-et-Marne, le collège Alfred Sisley et la commune ;
le versement d’une subvention exceptionnelle à Avenir Gym MLO.