Veuillez retrouver l’ensemble des documents concernant le permis d’aménager cabanes natures :
Pièces écrites
- Rapport du délégataire sur le dossier de conception et attestation de conformité (SIDASS/VEOLIA)
- CERFA nº13411-13 – Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique
- CERFA nº88065-12
- Demande d’autorisation de défrichement nº77-30307
- Liste des pièces écrites
- PA.0 – Procuration
- PA.1 – Plan de situation – échelle de la ville/échelle de la parcelle
- PA.2 – Notice descriptive état initial & projet
- PA.3 – Plan de masse existant
- PA.4 – Plan de masse projeté / plans des cabanes HLL
- PA.5 – Plan en coupe existant & projeté
- PA.6/PA.7 – Programme et plans des travaux d’aménagement
- PA.8 – Programme et plans des travaux d’aménagement
- PA.9 – Insertions
- PA 16/36 – Demande d’autorisation de défrichement
- PA.18 – Plan de masse des constructions à édifier
- PA.19/PA.21 – Plan des façades et toitures
- PA.20 – Plan de coupe du terrain et de la construction
- PA.51 – Bâtiment ERP – Plan d’accessibilité
- PA.52 – Sécurité incendie
Annexes
- PA.4.1 – Liste des concertations réalisées
- PA.13 – Engagement d’exploitation
- PA 14/15-1/23/23-2 – Étude d’impact – partie I
- PA 14/15-1/23/23-2 – Étude d’impact – partie II
- PA 16/36 – Demande d’autorisation de défrichement
- PA 28-1-1 – Lettre d’engagement – respect de la RT élément par élément
- PA.51 – Notice d’accessibilité – bâtiment ERP
- PA.52 – Notice de sécurité incendie
Avis et documents
Porter à connaissance
Annonces presse