CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2022
Le prochain Conseil Municipal de la Ville de Moret-Loing-et-Orvanne se réunira en séance ordinaire le Mercredi 9 Mars 2022 à 20h, à la salle Roland Dagnaud et aura lieu en public (dans la limite des places disponibles et dans le respect des gestes barrière).
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville puis en différée sur le site Internet de la commune (https://moretloingetorvanne.fr).
En préambule à l’ordre du jour : Informations et communication
Ordre du jour :
1. Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Décembre 2021
2. Rapport d’Orientations Budgétaires – Ville 2022
3. Rapport d’Orientations Budgétaires – Eau 2022
4. Vente d’une parcelle communale – Commune déléguée de Veneux-Les Sablons
5. Acquisition ancienne gendarmerie
6. Tarifs 2022 – Occupation du domaine public sur Moret-Loing-et-Orvanne – tournages
7. Adhésion de la commune déléguée de Veneux-Les Sablons au SIDEAU
8. Adoption des tarifs de location des logements vacants
9. Tarifs 2022 – compléments : commerçants “volants” du marché, tarifs fêtes foraines et tarif manifestations organisées par la commune
10. Candidature de la commune de Moret-Loing-et-Orvanne à un Fonds d’Aménagement Communal
11. Demande de subvention à l’anah au titre du programme Petites Villes de Demain
12. Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du programme Petites Villes de Demain
13. Adhésion au groupement de commandes fournitures administratives – Convention constitutive Commune et CCAS
14. Cession de matériel inutilisé – Benne grue Renault TRUCKS immatriculé BL 836 PX
15. Demande de subvention restauration registres de Moret-Loing-et-Orvanne
16. Nomination d’un nouveau représentant du Syndicat Intercommunal d’Assainissement (SIA)
17. Mise en place d’un périmètre d’études secteur OAP
18. Actualisation du règlement intérieur des services de la Direction de l’Action Éducative – Année 2022
19. Modification du tableau des effectifs
20. Création d’emplois
AFFAIRES DIVERSES
