Vos élus
VIE MUNICIPALE
Vos élus et le fonctionnement municipal
Découvrez les élus de Moret-Loing-et-Orvanne, le fonctionnement de la municipalité, ses commissions et ses représentants. Les décisions et documents de séance sont accessibles dans une rubrique dédiée.
Vos élus
Retrouvez les fonctions, délégations et contacts de vos élus.
Maire de Moret Loing et Orvanne
DikranZakeossian
Maires délégués
StéphaneGréau-Cros
Sports, Vie associative, Dynamisme local
ÉdouardPouillier
Commerces, revitalisation, attractivité locale
Jean-PhilippeFontugne
Prévention, tranquilité publique, sécurité
GéraldineParchowski
Espaces verts, Parcs & jardins
KatellGaudin
Enfance, jeunesse, réussite éducative
Adjoints au maire de Moret-Loing-et-Orvanne
StéphaneGréau-Cros
Sports, Vie associative, Dynamisme local
FrançoisPetetin
Travaux, bâtiments, Espaces publiques
MireilleEyrignoux
Action publique, finances, ressources humaines
BriceGruet
Vie culturelle, patrimoines, promotion du territoire
SylvieSouchard
Solidarités, action sociale, projets intergénérationnels
OlivierThéot
Transition écologique, démocratie locale
GaëlTanguy
Alimentation durable, circuits courts
LucasPointel
Communication, numérique
KatellGaudin
Enfance, jeunesse, réussite éducative
Adjoints aux maires délégués
CatherineHericher
Commémorations, jumelages, relations Européennes
JoëlleManighetti
Logement, politique d'habitat
VéroniqueZivkovic
Vie associative, égalité femme-homme dans le sport
PatrickMalidor
Santé, aide à la personne
NathalieIlle
Bien-être animal
VéroniqueBozec
Financements publics & partenariats
Conseillers municipaux
MarcAtlan
Urbanisme, aménagement du territoire
MargauxBinesti
Actions jeunesse
PaulFabry
Transports, mobilités durables
ÉlodiePlet
Solidarités, précarité, lien social
HervéJochmans
Prévention des risques
SouheirBayado
Handicap, inclusion, accessibilité
PascalMahieu
Fêtes, événements
PascaleLelot-Berdier
Manifestations, planification
PascualeDa Costa
Commerces non sédentaires
Conseillers municipaux d'opposition
PatrickSeptiers
SophieBrosset
JulienFossay
MoniqueLoeuillot
LudovicBreyne
BrunoChemineau
AlexandreGouyon Perrin
Le fonctionnement municipal
Le conseil municipal
Le conseil municipal se compose de 35 conseillers. Il examine et vote les décisions de la commune : budget, services, équipements et projets du territoire. Le conseil a été installé le 27 mars 2026.
Le maire et les communes déléguées
Dikran Zakeossian a été élu maire lors de la séance du 27 mars 2026. Neuf adjoints accompagnent l’action municipale. Les cinq communes déléguées participent à la vie du territoire avec leurs maires délégués.
Présentation antérieure du fonctionnement municipal
Texte de la page précédente, conservé à titre d’archive. La composition du mandat et les fonctions actuelles sont présentées au-dessus.
Le Conseil Municipal de Moret-Loing-et-Orvanne se compose de 35 élus. Autour du Maire Dikran ZAKEOSSIAN, 9 Adjoints travaillent en transversalité avec les Conseillers Municipaux tous dotés de missions et de délégations, et dont certains disposent également de délégations.
La Ville de Moret-Loing-et-Orvanne étant composée de 5 communes déléguées (Écuelles, Épisy, Montarlot, Moret-sur-Loing et Veneux-Les Sablons), elle compte 5 Maires délégués.
Moret-Loing-et-Orvanne fait partie de la la Communauté de Communes « Moret Seine et Loing » et est représentée par 16 Conseillers Communautaires.
Le Maire est Vice-Président de la Communauté de Communes « Moret Seine et Loing », délégué aux politiques communautaires en matière de gestion,
de traitement et de valorisation des déchets.
Les attributions du Conseil Municipal
- L’aménagement et le développement de la commune, les espaces verts, la protection de l’environnement, l’éclairage public, etc.,
- La gestion et l’entretien des biens de la commune,
- Les équipements sportifs, culturels et de loisirs, scolaires et sociaux,
- L’action sociale de la petite enfance aux personnes âgées en passant par la vie dans les différents quartiers et le logement,
- L’action culturelle : gestion des équipements culturels et organisation de manifestations culturelles,
- L’action économique : aide à l’installation d’entreprises sur le territoire de la commune,
- Le conseil municipal délibère sur le budget proposé par le maire et sur les conditions de gestion des services publics communaux,
- L’action du conseil municipal est financée par les habitants de la commune et les entreprises situées sur son territoire qui paient des impôts locaux, mais aussi par des dotations de l’État et des subventions d’autres collectivités territoriales.
Les attributions du Maire
Le Maire dirige les Services Municipaux et exécute les décisions du Conseil Municipal :
- Il dirige les Services Municipaux,
- Il représente la commune, notamment dans les actes de la vie juridique,
- Il prépare le budget,
- Il est chargé de la gestion du domaine et de la voirie,
- Il est également en charge de la direction des travaux communaux et de la passation des contrats.
Le Maire, agent de l’État, exerce des missions :
- Administratives : publication des lois et règlements, délivrance de certificats et certifications, participation aux opérations électorales,
- De police judiciaire,
- D’état civil : célébration des mariages, enregistrement des naissances et des décès.
Le Conseil Municipal peut déléguer au Maire certaines attributions :
- Affectation des propriétés communales,
- Réalisation des emprunts,
- Passation des marchés publics,
- Exercice des droits de préemption,
- Création de régies comptables,
- Délivrance des concessions dans les cimetières, etc…
Anciennes pages d’accès — visuels et liens conservés
Conseil municipal — anciens accès
Contenu conservé depuis la page précédente. Les listes ou indications historiques restent datées de leur publication ; elles ne décrivent pas automatiquement la situation actuelle.
Commissions et syndicats — anciens accès
Contenu conservé depuis la page précédente. Les listes ou indications historiques restent datées de leur publication ; elles ne décrivent pas automatiquement la situation actuelle.
Les commissions
Commissions permanentes
Les commissions préparent les dossiers et examinent les projets avant leur présentation au conseil municipal. Dix commissions permanentes ont été créées le 9 avril 2026.
Le maire préside les commissions permanentes. Les cinq maires délégués en sont membres de droit ; les listes ci-dessous donnent les autres membres désignés.
Administration générale
Finances, ressources humaines
Membres de la majorité
- Mireille Eyrignoux
- Pascale Lelot-Berdier
- Catherine Héricher
- Gaël Tanguy
- Véronique Bozec
- Olivier Théot
Membres de l’opposition
- Julien Fossay
- Alexandre Gouyon Perrin
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Démocratie locale
Implication citoyenne, communication
Membres de la majorité
- Joëlle Manighetti
- Catherine Héricher
- Olivier Théot
- Paul Fabry
- Marc Atlan
- Lucas Pointel
Membres de l’opposition
- Julien Fossay
- Ludovic Breyne
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Technique
Voirie, travaux, espaces verts
Membres de la majorité
- Joëlle Manighetti
- Véronique Bozec
- François Petetin
- Brice Gruet
- Marc Atlan
- Paul Fabry
Membres de l’opposition
- Sophie Brosset
- Bruno Chemineau
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et aménagement
Membres de la majorité
- Marc Atlan
- François Petetin
- Brice Gruet
- Joëlle Manighetti
- Véronique Bozec
- Paul Fabry
Membres de l’opposition
- Alexandre Gouyon Perrin
- Bruno Chemineau
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Environnement et gestion des risques
Transition énergétique, mobilités, alimentation, biodiversité, ressources et gestion des risques
Membres de la majorité
- Olivier Théot
- Gaël Tanguy
- Paul Fabry
- Margaux Binesti
- Hervé Jochmans
- Souheir Bayado
Membres de l’opposition
- Monique Loeuillot
- Ludovic Breyne
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Enfance et jeunesse
Enfance, éducation, jeunesse
Membres de la majorité
- Gaël Tanguy
- Sylvie Souchard
- Brice Gruet
- Joëlle Manighetti
- Souheir Bayado
- Margaux Binesti
Membres de l’opposition
- Ludovic Breyne
- Sophie Brosset
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Vie sociale
Action sociale, aînés, santé
Membres de la majorité
- Brice Gruet
- Pascale Lelot-Berdier
- Nathalie Ille
- Joëlle Manighetti
- Catherine Héricher
- Pascal Mahieu
Membres de l’opposition
- Sophie Brosset
- Monique Loeuillot
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Culture et animation
Culture, patrimoine, tourisme, événements et fêtes
Membres de la majorité
- Brice Gruet
- Catherine Héricher
- Olivier Théot
- Pascale Lelot-Berdier
- Nathalie Ille
- Pascal Mahieu
Membres de l’opposition
- Sophie Brosset
- Bruno Chemineau
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Vie associative
Vie associative, sport
Membres de la majorité
- Brice Gruet
- Pascale Lelot-Berdier
- Pascal Mahieu
- Nathalie Ille
- Catherine Héricher
- Véronique Bozec
Membres de l’opposition
- Bruno Chemineau
- Julien Fossay
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Économie et services
Services à la population, vie économique
Membres de la majorité
- Olivier Théot
- Marc Atlan
- Pascuale Da Costa
- Véronique Bozec
- Brice Gruet
- Hervé Jochmans
Membres de l’opposition
- Alexandre Gouyon Perrin
- Monique Loeuillot
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-04
Commissions et instances spécialisées
Commission d’appel d’offres (CAO)
Présidence : Dikran Zakeossian
Titulaires
- Mireille Eyrignoux
- Hervé Jochmans
- François Petetin
- Marc Atlan
- Julien Fossay
Suppléants
- Jean-Philippe Fontugne
- Véronique Bozec
- Édouard Pouillier
- Stéphane Gréau-Cros
- Alexandre Gouyon Perrin
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-06
Commission de délégation des services publics (CDSP)
Présidence : Dikran Zakeossian
Titulaires
- Mireille Eyrignoux
- Hervé Jochmans
- François Petetin
- Marc Atlan
- Alexandre Gouyon Perrin
Suppléants
- Jean-Philippe Fontugne
- Véronique Bozec
- Édouard Pouillier
- Stéphane Gréau-Cros
- Julien Fossay
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-09
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Présidence : Dikran Zakeossian
Titulaires
- Hervé Jochmans
- Mireille Eyrignoux
- Édouard Pouillier
- Sylvie Souchard
- Alexandre Gouyon Perrin
Suppléants
- Marc Atlan
- Véronique Bozec
- Lucas Pointel
- Catherine Héricher
- Julien Fossay
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-10
Commission des marchés à procédure adaptée (ComMAPA)
Présidence : Le maire ou son représentant
La composition est celle de la commission d’appel d’offres présentée dans cette même rubrique.
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-07
Commission pour l’accessibilité des personnes handicapées
Présidence : Dikran Zakeossian
Membres élus
- Souheir Bayado
- Paul Fabry
- François Petetin
- Sylvie Souchard
- Pascale Lelot-Berdier
- Véronique Zivkovic
Représentants des usagers
- Céline Battendier
- Claire Bayado
- Marc Borgetto
- Michel Cambessèdes
- Fatima Carvalho
- Patrick Coudray
- Fabrice Ettori
- Mathilde Jacquin
- Marc Languillaume
- Luisa Martinez
- Stéphanie Salgueiro
Décision du 2026-06-25 · 2026-04-04
Commission communale des impôts directs (CCID)
Le conseil a approuvé une liste de propositions le 28 avril 2026. La composition définitive sera ajoutée à réception de la désignation par la DDFiP.
Décision du 2026-04-28 · 2026-03-05
Consulter la source de cette composition · PDF
Propositions adoptées par le conseil — elles ne constituent pas les nominations définitives
Personnes proposées comme titulaires
- Brice Gruet
- Hervé Jochmans
- Mireille Eyrignoux
- Alexandre Gouyon Perrin
- Édouard Pouillier
- Catherine Héricher
- Bruno Chemineau
- Gaël Tanguy
- Géraldine Parchowski
- Marc Atlan
- Pascale Lelot-Berdier
- Olivier Théot
- Joëlle Manighetti
- Frédéric Narce
- Michel Plassart
- Françoise Fileppi
Personnes proposées comme suppléants
- Catherine Arriat-Boisserand
- Paul Fabry
- Véronique Zivkovic
- Patrick Malidor
- Jean-Philippe Fontugne
- Gwenaëlle Linqué
- Sylvie Souchard
- Katell Gaudin
- Élodie Plet
- Ludovic Breyne
- Pascuale Da Costa
- Véronique Bozec
- Anne-Lise Servais
- Monique Loeuillot
- Souheir Bayado
- François Petetin
Comité social territorial (CST)
Le comité social territorial a été créé par la décision du 28 avril 2026. La liste nominative de ses représentants sera ajoutée avec le document de désignation correspondant.
Décision du 2026-04-28 · 2026-03-15
Commission de contrôle des listes électorales
La commission de contrôle examine la régularité des listes électorales. Les informations sur les réunions et la composition de la commission sont réunies ici. La réunion du 19 février 2026 est conservée dans les archives ; la composition applicable après le renouvellement municipal sera publiée avec l’arrêté de nomination correspondant.
Historique de la commission électorale
Composition et explications publiées avant le renouvellement municipal
Composition antérieure, conservée pour l’historique. Elle ne représente pas la commission du mandat renouvelé en mars 2026.
Dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales, introduite par la loi n°2016-1048 du 1er Août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales, les maires se voient transférer, en lieu et place des commissions administratives qui ont été supprimées, la compétence pour statuer sur les demandes d’inscription et sur les radiations des électeurs qui ne remplissent plus les conditions pour être inscrits.
Les inscriptions et radiations opérées par le Maire feront désormais l’objet d’un contrôle a posteriori par une commission de contrôle, instituée dans chaque commune.
Membres de la Majorité – Titulaires : | M. Marc ATLAN, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Patrick MALIDOR |
Membres de l’Opposition – Titulaires : | M. Jacques BEL, Mme Yvette ROUSSEAU |
Membres de la Majorité – Suppléants : | M. François FORTIN, Mme Annie ROCHER, Mme Anne-Lise SERVAIS |
Membres de l’Opposition – Suppléants : | Mme Valérie EPIKMEN, M. Lionel LOEUILLOT |
Réunion annoncée pour le 19 février 2026
Une réunion était annoncée pour le 19 février 2026 à 9 h 30, salle des Mariages de la mairie de Moret-sur-Loing.
Membres titulaires de la majorité
- Marc Atlan
- Pascale Lelot-Berdier
- Patrick Malidor
Membres titulaires de l’opposition
- Yvette Rousseau
- Jacques Bel
Annonce antérieure conservée — date sans année
Examen des inscriptions et radiations : mercredi 6 décembre à 14h30 en Salle des Mariages de la Mairie de Moret-sur-Loing.
L’annonce d’origine ne précise pas l’année de cette réunion. Elle est conservée comme archive.
Archives des anciennes présentations des commissions
Anciennes commissions permanentes publiées sur le site
Archive antérieure aux nouvelles désignations présentées ci-dessus.
Les commissions municipales sont composées de membres du Conseil Municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent leur avis sur les principaux projets avant que ces derniers soient présentés en Conseil Municipal.
1ère Commission : Administration Générale (Finances – Ressources Humaines) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU CROS |
Membres de la Majorité : | Mme Mireille EYRIGNOUX, Mme Pascale LELOT BERDIER, Mme Catherine HERICHER, Mme Gaël TANGUY, Mme Véronique BOZEC, M. Olivier THEOT |
Membres de l’Opposition : | M. Julien FOSSAY, M. Alexandre GOUYON PERRIN |
2ème Commission : Démocratie Locale (Implication Citoyenne, Communication) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Membres de la Majorité : | Mme Joëlle MANIGHETTI, Mme Catherine HERICHER, M. Olivier THEOT, M. Paul FABRY, M. Marc ATLAN, M. Lucas POINTEL |
Membres de l’Opposition : | M. Julien FOSSAY, M. Ludovic BREYNE |
3ème Commission : Technique (Voirie, Urbanisme, Travaux) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Membres de la Majorité : | M. Marc ATLAN , M. François PETETIN, M. Brice GRUET, Mme Joëlle MANIGHETTI, Mme Véronique BOZEC, M. Paul FABRY |
Membres de l’Opposition : | M. Alexandre GOUYON PERRIN, M. Bruno CHEMINEAU |
4ème Commission : Environnement (Transition Énergétique, Mobilités, Alimentation, | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Membres de la Majorité : | Mme Gaël TANGUY, M. Olivier THEOT, M. Paul FABRY, Mme Margaux BINESTI, M. Hervé JOCHMANS, Mme Souheir BAYADO |
Membres de l’Opposition : | Mme Monique LOEUILLOT, M. Ludovic BREYNE |
5ème Commission : Enfance et Jeunesse (Enfance, Éducation, Jeunesse) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Membres de la Majorité : | Mme Gaël TANGUY, Mme Sylvie SOUCHARD, M. Brice GRUET, Mme Joëlle MANIGHETTI, Mme Souheir BAYADO, Mme Margaux BINESTI |
Membres de l’Opposition : | M. Ludovic Breyne, Mme Sophie BROSSET |
6ème Commission : Vie Sociale (Action Sociale, Aînés, Santé) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Membres de la Majorité : | M. Brice GRUET, Mme Pascale LELOT-BERDIER, Mme Nathalie ILLE, Mme JoÎlle MANIGHETTI, Mme Catherine HERICHER, M. Pascal MAHIEU |
Membres de l’Opposition : | Mme Sophie BROSSET, Mme Monique LOEUILLOT |
7ème Commission : Culture et Animation (Culture, Patrimoine, Tourisme, Événements et Fêtes) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | M. Hervé JOCHMANS, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, Mme Marianne SAVAL-BONET, Mme Catherine ARRIAT-BOISSERAND |
Membres de la Majorité : | M. Olivier LEBEAU, Mme Anne GRAU, M. Brice GRUET, M. Guillaume BODIER, M. Olivier THÉOT, M. Stéphane GRÉAU-CROS |
Membres de l’Opposition : | Mme Valérie EPIKMEN, M. Patrick SEPTIERS |
8ème Commission : Vie Associative (Vie Associative, Sports) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Membres de la Majorité : | M. Brice GRUET, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Pascal MAHIEU, Mme Véronique ZIVKOVIC, Mme Catherine HERICHER, Mme Véronique BOZEC |
Membres de l’Opposition : | M. Bruno CHEMINEAU, M. Julien FOSSAY |
9ème Commission : Économie et Services (Services à la Population, Vie Économique) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Maires délégués : (membres de droit) | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Edouard POUILLER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Membres de la Majorité : | M. Olivier THEOT, M. Marc ATLAN, M. Pascuale DA COSTA, Mme Véronique BOZEC, M. Brice GRUET, M. Hervé JOCHMANS |
Membres de l’Opposition : | M. Alexandre GOUYON PERRIN, Mme Monique LOEUILLOT |
Anciennes commissions obligatoires — hors commission électorale
Contenu antérieur conservé. La commission électorale est réunie dans une seule section dédiée.
Commission d’Appel d’Offres / Commission MAPA | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité – Titulaires : | Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Hervé JOCHMANS, M. François PETETIN, M. Marc ATLAN |
Opposition – Titulaires : | M. Julien FOSSAY |
Majorité – Suppléants : | M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Véronique BOZEC, M. Edouard POUILLIER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Opposition – Suppléants : | M. Alexandre GOUYON PERRIN |
La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants :
-
- elle examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,
- elle élimine les offres non conformes à l’objet du marché,
- elle qui choisit l’offre économiquement la plus avantageuse et attribue le marché,
- elle a le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux.
- elle doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.
Commission de Délégation des Services Publics (CDSP) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité – Titulaires : | Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Hervé JOCHMANS, M. François PETETIN, M. Marc ATLAN |
Opposition – Titulaires : | M. Alexandre GOUYON PERRIN |
Majorité – Suppléants : | M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Véronique BOZEC, M. Edouard POUILLIER, M. Stéphane GREAU-CROS |
Opposition – Suppléants : | M. Julien FOSSAY |
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Majorité – Titulaires : | M. Hervé JOCHMANS, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Edouard POUILLIER, Mme Sylvie SOUCHARD |
Opposition – Titulaires : | M. Alexandre GOUYON PERRIN |
Majorité – Suppléants : | M. Marc ATLAN, Mme Véronique BOZEC, M. Lucas POINTEL, Mme Catherine HERICHER |
Opposition – Suppléants : | M. Julien FOSSAY |
Autres instances — ancienne présentation
Contenu conservé depuis la page précédente. Les listes ou indications historiques restent datées de leur publication ; elles ne décrivent pas automatiquement la situation actuelle.
Commission pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Membres : | Mme Pascale LELOT-BERDIER, Mme Sylvie SOUCHARD, M. Sylvain GEORGELIN, M. Fabrice ETTORI, M. Stéphane GRÉAU-CROS, M. Brice GRUET, Mme Séverine QUARETTI, Mme Joëlle MANIGHETTI |
Représentants des usagers : | Mme Christine MARECHAL, M. Aymeric DA SILVA, Mme Nathalie VILLON, M. Jean-Michel ROYERE, M. Marc BORGETTO, M. Marc CONSIGNY, Mme Sophie BROSSET, Mme Sandrine MOTTE |
Comité Technique | |
Titulaires : | M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Katell GAUDIN, M. Hervé JOCHMANS, Mme Marianne SAVAL-BONET |
Suppléants : | Mme Catherine ARRIAT-BOISSERAND, M. Fabrice ETTORI, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Dikran ZAKEOSSIAN |
CCID — ancienne présentation et références historiques
Contenu conservé depuis la page précédente. Les listes ou indications historiques restent datées de leur publication ; elles ne décrivent pas automatiquement la situation actuelle.
Commission communale des impôts directs | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Titulaires : | M. Brice GRUET, M. Hervé JOCHMANS, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Alexandre GOUYON PERRIN, M. Edouard POUILLIER, Mme Catherine HERICHER, M. Bruno CHEMINEAU, Mme Gaël TANGUY |
Suppléants : | Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Marc ATLAN, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Olivier THEOT, Mme Joëlle MANIGHETTI, M. Frédéric NARCE, M. Michel PLASSART, Mme Françoise FILEPPI |
Composition de la commission (CCID)
Les articles 1650 et 1650A du code général des impôts prévoient l’institution d’une commission communale des impôts directs (CCID) dans chaque commune. La CCID est composée de 7 membres :
- le Maire ou l’Adjoint délégué, président ;
- 6 commissaires.
Dans les communes de plus de 2000 habitants, le nombres de commissaires est porté de 6 à 8 (soit 9 membres au total). Les commissaires doivent :
- être de nationalité française ou ressortissants d’un État membre de l’Union Européenne;
- avoir au moins 18 ans ;
- jouir de leurs droits civils ;
- être inscrits sur l’un des rôles d’impôts directs locaux dans la commune ;
- être familiarisés avec les circonstances locales, et posséder des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux de la commission.
NOUVEAUTÉS 2020
- Simplification : la loi de finances pour 2020 a supprimé l’obligation de désigner un commissaire extérieur à la commune ou propriétaire de bois.
- Condition relative à l’inscription aux rôles : à compter de 2020, il appartient au maire de vérifier que les personnes proposées sont effectivement inscrites sur l’un des rôles d’impôts directs locaux dans la commune.
Aux termes des articles 1732 (b) et 1753 du CGI, ne peuvent être admises à participer aux travaux de la commission les personnes :
- qui, à l’occasion de fraudes fiscales ou d’oppositions au contrôle fiscal, ont fait l’objet d’une condamnation, prononcée par le tribunal, à l’une des peines prévues aux articles du CGI visés par l’article 1753 du même code ;
- ayant été concernées par une procédure d’évaluation d’office prévue à l’article L. 74 du livre des procédures fiscales, par suite d’opposition à contrôle fiscal du fait du contribuable ou de tiers.
Ces derniers contrôles seront réalisés par la direction régionale/départementale des finances publiques.
Désignation des commissaires
Les 8 commissaires, et leurs suppléants en nombre égal, sont désignés par le Directeur Régional / Départemental des Finances Publiques (DR/DFiP) sur une liste de contribuables en nombre double remplissant les conditions précisées à la rubrique « Composition de la commission communale des impôts directs », dressée par le Conseil Municipal.
La liste de propositions établie par délibération du Conseil Municipal doit donc comporter 24 (ou 32) noms :
- 16 noms pour les commissaires titulaires ;
- 16 noms pour les commissaires suppléants.
La désignation des commissaires intervient dans les deux mois suivant le renouvellement général des conseils municipaux.
À défaut de proposition, les commissaires sont nommés d’office par le DR/DFiP, un mois après la mise en demeure de délibérer adressée au conseil municipal. Si la liste fournie par la collectivité est incomplète ou contient des personnes ne remplissant pas les conditions pour être désignées commissaires, le DR/DFiP peut, sans mise en demeure, procéder à des désignations d’office.
En cas de décès, démission ou révocation de trois au moins des membres titulaires de la commission, il est procédé à de nouvelles nominations en vue de les remplacer.
Le mandat des commissaires ainsi désignés prend fin avec celui des commissaires choisis lors du renouvellement général du Conseil Municipal.
Rôle de la commission
- dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l’habitation ou servant à l’exercice d’une activité salariée à domicile, détermine leur surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du code général des impôts (CGI)) ;
- participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI) ;
- participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties ;
- formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R*198‑3 du livre des procédures fiscales).
Son rôle est consultatif. En cas de désaccord entre l’administration et la commission ou lorsque celle-ci refuse de prêter son concours, les évaluations sont arrêtées par l’administration fiscale.
Afin de mettre à jour les bases d’imposition des taxes locales, les services fiscaux opèrent un suivi permanent des changements relatifs aux propriétés non bâties et propriétés bâties de chaque commune qu’il s’agisse des constructions nouvelles, des démolitions, des additions de construction, des changements d’affectation, voire des rénovations conséquentes. Ce suivi est matérialisé sur les « listes 41 » qui recensent toutes les modifications depuis la tenue de la dernière réunion. Ces listes 41 sont mises à disposition de la commune une fois par an sur le Portail Internet de la Gestion Publique (PIGP) ou, à défaut, envoyées sur support papier.
L’administration fiscale peut participer à la réunion de la CCID, mais cela n’est ni obligatoire, ni systématique. La fréquence de participation de l’administration fiscale à la CCID de chaque commune est déterminée en fonction des enjeux locaux.
L’article 1650-A du CGI prévoit l’instauration d’une commission intercommunale des impôts directs (CIID) dans chaque établissement public de coopération intercommunale (EPCI) soumis de plein droit ou sur option au régime de la fiscalité professionnelle unique. Dans cette situation, la CIID se substitue à la CCID de chaque commune membre de l’EPCI en ce qui concerne les locaux professionnels, les biens divers et les établissements industriels. En présence d’une CIID, la CCID de chaque commune membre de l’EPCI reste compétente sur les locaux d’habitation et le non bâti.
Si la commune n’est pas membre d’un EPCI à FPU, elle reste compétente sur les locaux professionnels. Elle peut donc être amenée à donner son avis sur les coefficients de localisation qui visent à tenir compte de la situation particulière de la parcelle dans le secteur d’évaluation.
Convocation de la commission
L’article 345 de l’annexe III au code général des impôts (CGI) prévoit que la CCID se réunit à la demande du directeur régional/départemental des finances publiques, ou le cas échéant de son délégué, et sur convocation du maire ou de l’adjoint délégué ou, à défaut, du plus âgé des commissaires titulaires.
Les représentants de la commune
Retrouvez les représentants désignés auprès du CCAS, des syndicats et des organismes du territoire.
Comprendre les organismes du territoire →
Le conseil d’administration du CCAS
Le CCAS accompagne les habitants dans leurs démarches sociales. Les noms suivants sont les représentants élus désignés le 9 avril 2026 ; ils ne représentent pas la totalité des membres de son conseil d’administration.
Représentants élus
- Joëlle Manighetti
- Élodie Plet
- Souheir Bayado
- Margaux Binesti
- Sylvie Souchard
- Patrick Malidor
- Sophie Brosset
- Monique Loeuillot
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-12
SIA
Titulaires
- François Petetin
- Marc Atlan
- Édouard Pouillier
Suppléants
- Dikran Zakeossian
- Hervé Jochmans
- Lucas Pointel
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-02
SIE Veneux-les-Sablons et Thomery
Titulaires
- Hervé Jochmans
- Gaël Tanguy
- Véronique Zivkovic
Suppléants
- Édouard Pouillier
- Véronique Bozec
- Catherine Héricher
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-02
SIDEAU — distribution, voix délibérative
Titulaires
- Dikran Zakeossian
- Patrick Septiers
Suppléants
- François Petetin
Représentants à voix consultative
- Écuelles : Jean-Philippe Fontugne
- Épisy : Katell Gaudin
- Montarlot : Géraldine Parchowski
- Moret-sur-Loing : Stéphane Gréau-Cros
- Veneux-les-Sablons : Véronique Zivkovic
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-02
SIDEAU — production, voix délibérative
Titulaires
- Hervé Jochmans
- Gaël Tanguy
Suppléants
- Lucas Pointel
Représentants à voix consultative
- Écuelles : Jean-Philippe Fontugne
- Épisy : Katell Gaudin
- Montarlot : Géraldine Parchowski
- Moret-sur-Loing : Stéphane Gréau-Cros
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-02
SIDASS — SPANC
Titulaires
- Dikran Zakeossian
Suppléants
- Patrick Septiers
Représentants à voix consultative
- Écuelles : Nathalie Ille
- Épisy : Katell Gaudin
- Montarlot : Géraldine Parchowski
- Moret-sur-Loing : Stéphane Gréau-Cros
- Veneux-les-Sablons : Véronique Zivkovic
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-02
SIDASS — collecte
Titulaires
- Édouard Pouillier
Suppléants
- Olivier Théot
Représentants à voix consultative
- Écuelles : Nathalie Ille
- Épisy : Katell Gaudin
- Montarlot : Géraldine Parchowski
- Moret-sur-Loing : Stéphane Gréau-Cros
- Veneux-les-Sablons : Véronique Zivkovic
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-02
SIDASS — traitement
Titulaires
- Marc Atlan
Suppléants
- François Petetin
Représentants à voix consultative
- Écuelles : Nathalie Ille
- Épisy : Katell Gaudin
- Montarlot : Géraldine Parchowski
- Moret-sur-Loing : Stéphane Gréau-Cros
- Veneux-les-Sablons : Véronique Zivkovic
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-02
Syndicat intercommunal des maisons du bornage (SIMB)
Titulaires
- Hervé Jochmans
- Édouard Pouillier
- Jean-Philippe Fontugne
Suppléants
- Mireille Eyrignoux
- Brice Gruet
- Pascal Mahieu
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-14
SDESM — comité de territoire n° 5
Titulaires
- François Petetin
- Stéphane Gréau-Cros
Suppléants
- Marc Atlan
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-15
Association ADEF/3A
Titulaires
- Patrick Malidor
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-16
Association SEPAM
Titulaires
- Stéphane Gréau-Cros
- Véronique Zivkovic
- François Petetin
- Catherine Héricher
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-17
Groupement d’intérêt public ID77
Titulaires
- Édouard Pouillier
Décision du 2026-04-09 · 2026-02-18
Correspondant défense
Titulaire : Hervé Jochmans
Décision du 2026-06-25 · 2026-04-03
Conseil d’administration du collège Alfred Sisley
Titulaires
- Margaux Binesti
Suppléants
- Catherine Héricher
Décision du 2026-06-25 · 2026-04-15
Association ADSCE
Titulaires
- Véronique Zivkovic
- Jean-Philippe Fontugne
Décision du 2026-09-29 · 2026-05-21
Contacter le CCAS
Les contacts et permanences ci-dessous sont conservés depuis la page existante, confirmés par le service.
ccas@moretloingetorvanne.fr · ccas.veneux@moretloingetorvanne.fr
Antennes et permanences
- Écuelles : 01 60 70 55 04 — jeudi de 13 h 30 à 17 h.
- Épisy : 01 64 45 80 61 — jeudi de 8 h 30 à 12 h, en semaines impaires.
- Montarlot : 01 60 70 82 97 — lundi de 8 h 30 à 12 h, en semaines paires.
- Moret-sur-Loing : 01 60 73 51 58 — du lundi au vendredi de 15 h à 17 h.
- Veneux-les-Sablons : 01 60 70 60 87 — du lundi au vendredi de 9 h à 12 h.
Archives des anciennes présentations des organismes et du CCAS
Composition antérieure publiée des syndicats et organismes
Contenu conservé depuis la page précédente. Les listes ou indications historiques restent datées de leur publication ; elles ne décrivent pas automatiquement la situation actuelle.
SIDASS | |
23, Rue du Pavé Neuf – | |
SPANC (Compétence optionnelle) | |
Titulaire : | M. Dikran ZAKEOSSIAN |
Suppléant : | M. Patrick SEPTIERS |
COLLECTE (Compétence optionnelle) | |
Titulaire : | M. Edouard POUILLIER |
Suppléant : | Mme Olivier THEOT |
TRAITEMENT (Compétence optionnelle) | |
Moret-Loing-et-Orvanne – Avec voix délibératives : | M. Marc ATLAN (Titulaire), M. François PETETIN (Suppléant) |
Écuelles – Voix consultatives : | Mme Nathalie ILLE |
Épisy – Voix consultatives : | Mme Katell GAUDIN |
Montarlot – Voix consultatives : | Mme Géraldine PARCHOWSKI |
Moret-sur-Loing – Voix consultatives : | Mme Stéphane GREAU-CROS |
Veneux-Les Sablons – Voix consultatives : | Mme Véronique ZIVKOVIC |
SIDEAU | |
23, Rue du Pavé Neuf – | |
Compétence Production : | Délégués Titulaires : |
Moret-Loing-et-Orvanne – Avec voix délibératives : | M. Hervé JOCHMANS, Mme Gaël TANGUY |
Compétence Distribution : | Délégués Titulaires : |
Moret-Loing-et-Orvanne – Avec voix délibératives : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, M. Patrick SEPTIER |
Délégués Suppléants : | Production : M. Lucas POINTEL Distribution : M. François PETETIN |
Écuelles – Voix consultatives : | M. Jean-Philippe FONTUGNE |
Épisy – Voix consultatives : | Mme Katell GAUDIN |
Montarlot – Voix consultatives : | Mme Géraldine PARCHOWSKI |
Moret-sur-Loing – Voix consultatives : | M. Stéphane GREAU-CROS |
Veneux-Les Sablons – Voix consultatives : | Mme Véronique ZIVKOVIC |
Syndicat Intercommunal d’Assainissement (S.I.A.) | |
Hôtel de Ville | |
Membres : | M. François PETETIN, M. Marc ATLAN, M. Edouard POUILLIER |
Suppléants : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, M. Hervé JOCHMANS, M. Lucas POINTEL |
Syndicat Intercommunal des Eaux (S.I.E.) | |
Membres : | M. Hervé JOCHMANS, Mme Gaël TANGUY, Mme Véronique ZIVKOVIC |
Suppléants : | M. Edouard POUILLIER, Mme Véronique ZIVKOVIC, Mme Catherine HERICHER |
Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLETC) | |
Écuelles : | M. Jean-Philippe FONTUGNE (Titulaire), M. Olivier THÉOT (Suppléant) |
Épisy : | M. Dikran ZAKEOSSIAN (Titulaire), Mme Mireille EYRIGNOUX (Suppléant) |
Montarlot : | M. Édouard POUILLIER (Titulaire), Mme Catherine ARRIAT-BOISSERAND (Suppléant) |
Moret-sur-Loing : | M. Fabrice ETTORI (Titulaire), M. Marc ATLAN (Suppléant) |
Veneux-Les Sablons : | M. Hervé JOCHMANS (Titulaire), Mme Laure DUMAS PRIMBAULT (Suppléant) |
Syndicat des Maisons du Bornage | |
Place du 11 Novembre 1918 | |
Titulaires : | Mme Anne GRAU, M. Hervé JOCHMANS, M. Jean-Philippe FONTUGNE |
Suppléants : | M. Olivier LEBEAU, M. Fabrice ETTORI, M. Édouard POUILLIER |
Syndicat Mixte d’Études et de Programmation (SMEP) | |
Titulaires : | M. Marc ATLAN, M. Jean-Philippe FONTUGNE |
Suppléants : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, M. Brice GRUET |
Syndicat Intercommunal Résidence Personnes Âgées de Champagne/Thomery/Veneux (SIRPA) | |
Titulaires : | M. Hervé JOCHMANS, M. Dikran ZAKEOSSIAN |
Suppléantes : | Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Mireille EYRIGNOUX |
Prévention des déchets (SMICTOM) | |
Titulaires : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, M. François FORTIN |
Suppléante : | Mme Anne GRAU |
Syndicat Mixte Intercommunal de la Collecte et du Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM) | |
Titulaires : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Pascale LELOT-BERDIER, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Olivier THEOT, Mme Nathalie ILLE, Mme Véronique BOZEC, Mme Souheir BAYADO, Mme Joëlle MANIGHETTI, M. Ludovic BREYNE, M. Julien FOSSAY |
Suppléants : | M. Hervé JOCHMANS, Mme Gaël TANGUY, Mme Véronique ZIVKOVIC, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. Pascuale DA COSTA, M. Lucas POINTEL, M. Stéphane GREAU-CROS, M. Patrick SEPTIERS, M. Bruno CHEMINEAU |
Prévention des déchets (SMICTOM) | |
Titulaire : | Mme Anne GRAU |
Suppléante : | Mme Pascale LELOT-BERDIER |
SMICTOM-LOMBRIC | |
Titulaires : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, M. Jacques BEL |
Suppléante : | Mme Gaël TANGUY |
Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) | |
Atelier Habitat, Cadre bâti : | Mme Laure DUMAS PRIMBAULT, M. François FORTIN |
Agriculture et consommation : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Gaël TANGUY |
Mobilités : | M. Cyril DRONET, M. Stéphane GRÉAU-CROS |
Économie, Nouvelles énergies : | M. Marc ATLAN, Mme Anne GRAU |
Comité de pilotage (COPIL-CCMSL) | |
Transfert de compétences Eau & Assainissement : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, M. Hervé JOCHMANS, M. Olivier THÉOT, Mme Gaël TANGUY |
PCAET : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Laure DUMAS PRIMBAULT, M. Jacques BEL, M. François FORTIN |
Schéma de développement économique : | M. Édouard POUILLIER, M. Marc ATLAN, M. Jean-Philippe FONTUGNE, Mme Valérie EPIKMEN, Mme Patricia THALAMY |
Schéma directeur cyclable : | M. Cyril DRONET, Mme Anne GRAU, Mme Patricia THALAMY |
Plan Local Habitat : | M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Mireille EYRIGNOUX, Mme Laure DUMAS PRIMBAULT, Mme Anne-Lise SERVAIS, Mme Valérie EPIKMEN, Mme Patricia THALAMY |
Développement musical : | Mme Marianne SAVAL-BONET, Mme Sylvie SOUCHARD, M. Jacques BEL |
Comité de pilotage (COPIL-NATURA 2000 “Basse Vallée du Loing”) | |
Représentant : | M. Dikran ZAKEOSSIAN |
Représentante : | Mme Katell GAUDIN |
Comités de Bassin (Bassin du Loing) | |
Orvanne : | M. Jean-Philippe FONTUGNE (Titulaire), Mme Anne GRAU (Suppléant) |
Lunain : | Mme Katell GAUDIN (Titulaire), Mme Pascale LELOT-BERDIER (Suppléant) |
Loing Aval : | M. Dikran ZAKEOSSIAN (Titulaire), M. François FORTIN (Suppléant) |
Syndicat Mixte de Transports du Sud Seine-et-Marne (SMTS77) | |
Représentant : | M. Cyril DRONET |
Représentant : | M. Édouard POUILLIER |
Maison de retraite Arthur Verne (Moret-sur-Loing) | |
Membre de droit : | Mme Marianne SAVAL-BONET |
Représentants : | Mme Mireille EYRIGNOUX, Mme Anne-Lise SERVAIS, M. Brice GRUET, Mme Pascale LELOT-BERDIER |
Collège Alfred Sisley (Moret-sur-Loing) | |
Représentante : | Mme Katell GAUDIN |
Représentant : | M. Fabrice ETTORI |
Associations | |
OCALM : | |
Titulaires : | Mme Marianne SAVAL-BONET, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Olivier LEBEAU, M. Stéphane GRÉAU-CROS |
SEPAM : | |
Titulaires : | Mme Marianne SAVAL-BONET, M. Stéphane GRÉAU-CROS, Mme Anne GRAU, Mme Annie ROCHER |
ADEF / 3A : | |
Titulaires : | M. Hervé JOCHMANS |
Présentation antérieure du CCAS et contacts conservés
Contenu conservé depuis la page précédente. Les listes ou indications historiques restent datées de leur publication ; elles ne décrivent pas automatiquement la situation actuelle.
Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) est un établissement public dont le rôle est de venir en aide aux personnes les plus fragiles. Il constitue l’outil principal des municipalités pour mettre en œuvre les solidarités et organiser l’aide sociale au profit des habitants de la commune.
Le CCAS est administré par un Conseil d’Administration qui est l’organe délibérant. Celui-ci est composé à parité égale de membres élus au Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire.
Le Conseil d’Administration du CCAS de Moret-Loing-et-Orvanne est composé de 17 membres : | |
Président : | M. le Maire, Dikran ZAKEOSSIAN |
Vice-Présidente : | Mme Sylvie SOUCHARD |
Membres du Conseil Municipal : | Mme Joëlle MANIGHETTI, M. Patrick MALIDOR, Mme Elodie PLET, Mme Souheir BAYADO, Mme Margaux BINESTI, Mme Sylvie SOUCHARD |
Membres représentants d’associations : | En attente d’informations |
Ainsi le CCAS a pour rôle de lutter contre l’exclusion, d’accompagner les personnes âgées, de soutenir les personnes souffrant de handicap…
Pour y parvenir, le CCAS possède une double fonction :
- Accompagner l’attribution de l’aide sociale légale (instruction des dossiers de demande…)
- Dispenser des aides sociales facultatives
Si vous êtes en difficulté, le Centre Communal d’Action Sociale de Moret-Loing-et-Orvanne peut vous aider.
Pour prendre contact :
par mail à : ccas.@moretloingetorvanne.fr / ccas.veneux@moretloingetorvanne.fr
par téléphone auprès de l’une des 5 antennes du CCAS :
- Antenne d’Écuelles : au 01 60 70 55 04 tous les jeudis après-midis de 13h30 à 17h
- Antenne d’Épisy : au 01 64 45 80 61 tous les jeudis matins de 8h30 à 12h en semaines impaires
- Antenne de Montarlot : au 01 60 70 82 97 tous lundis matins de 8h30 à 12h en semaines paires
- Antenne de Moret-sur-Loing : au 01 60 73 51 58 du lundi au vendredi de 15h à 17h
- Antenne de Veneux-Les Sablons : au 01 60 70 60 87 du lundi au vendredi de 9h à 12h
Archives électorales
Les élections municipales et communautaires se sont tenues les 15 et 22 mars 2026. Ces archives présentent les résultats publiés par le ministère de l’Intérieur ; l’annuaire des élus au-dessus reflète les fiches actuelles de la ville.
Second tour — 22 mars 2026
Participation : 5 857 votants sur 9 903 inscrits, soit 59,14 %.
5 680 suffrages exprimés · 120 bulletins blancs · 57 bulletins nuls · 4 046 abstentions.
| Liste / tête de liste | Voix | % exprimés | Sièges municipaux | Sièges communautaires |
|---|---|---|---|---|
| MLO TERRE DE VIE, TERRE D'AVENIR — Dikran ZAKEOSSIAN | 3 164 | 55,70 % | 28 | 13 |
| ENSEMBLE MLO — Patrick SEPTIERS | 2 516 | 44,30 % | 7 | 3 |
Les résultats des dix bureaux de vote
| Bureau | Inscrits | Votants | Participation | Exprimés | Dikran ZAKEOSSIAN | Patrick SEPTIERS |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 0001 | 1 117 | 725 | 64,91 % | 710 | 434 | 276 |
| 0002 | 1 170 | 736 | 62,91 % | 715 | 349 | 366 |
| 0003 | 996 | 618 | 62,05 % | 605 | 271 | 334 |
| 0004 | 888 | 496 | 55,86 % | 478 | 266 | 212 |
| 0005 | 1 026 | 527 | 51,36 % | 505 | 247 | 258 |
| 0006 | 484 | 302 | 62,40 % | 294 | 136 | 158 |
| 0007 | 194 | 137 | 70,62 % | 133 | 58 | 75 |
| 0008 | 1 306 | 777 | 59,49 % | 753 | 443 | 310 |
| 0009 | 1 473 | 878 | 59,61 % | 846 | 564 | 282 |
| 0010 | 1 249 | 661 | 52,92 % | 641 | 396 | 245 |
Résultats officiels — ministère de l’Intérieur
Sources mises à jour le 2026-03-23. Données publiées sous réserve des recours et rectifications.
Premier tour — 15 mars 2026
Participation : 5 862 votants sur 9 899 inscrits, soit 59,22 %.
5 725 suffrages exprimés · 86 bulletins blancs · 51 bulletins nuls · 4 037 abstentions.
| Liste / tête de liste | Voix | % exprimés |
|---|---|---|
| MLO TERRE DE VIE, TERRE D'AVENIR — Dikran ZAKEOSSIAN | 2 303 | 40,23 % |
| ENSEMBLE MLO — Patrick SEPTIERS | 2 034 | 35,53 % |
| 100% MLO — Herve LETORET | 967 | 16,89 % |
| MLO, LA COMMUNE EN COMMUN — Benjamin BITTER | 421 | 7,35 % |
Les résultats des dix bureaux de vote
| Bureau | Inscrits | Votants | Participation | Exprimés | Dikran ZAKEOSSIAN | Patrick SEPTIERS | Herve LETORET | Benjamin BITTER |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0001 | 1 117 | 700 | 62,67 % | 691 | 294 | 232 | 95 | 70 |
| 0002 | 1 170 | 737 | 62,99 % | 719 | 230 | 316 | 115 | 58 |
| 0003 | 995 | 621 | 62,41 % | 617 | 204 | 269 | 123 | 21 |
| 0004 | 888 | 492 | 55,41 % | 476 | 176 | 162 | 95 | 43 |
| 0005 | 1 025 | 552 | 53,85 % | 526 | 179 | 209 | 102 | 36 |
| 0006 | 484 | 291 | 60,12 % | 287 | 95 | 113 | 60 | 19 |
| 0007 | 194 | 136 | 70,10 % | 132 | 54 | 63 | 14 | 1 |
| 0008 | 1 306 | 753 | 57,66 % | 739 | 343 | 243 | 119 | 34 |
| 0009 | 1 472 | 881 | 59,85 % | 857 | 440 | 220 | 136 | 61 |
| 0010 | 1 248 | 699 | 56,01 % | 681 | 288 | 207 | 108 | 78 |
Résultats officiels — ministère de l’Intérieur
Sources mises à jour le 2026-03-20. Données publiées sous réserve des recours et rectifications.
Élections de 2020 — résultats et bureaux de vote
Archives du scrutin de 2020. Ces résultats ne décrivent pas le mandat renouvelé en 2026.
Résultats du scrutin du Dimanche 28 Juin 2020 ~ 2nd Tour
Bureau n°1 – Centre d’Activités Communales (C.A.C.) – Moret-sur-Loing
| Inscrits | 1 106 |
| Abstentions | 557 |
| Votants | 549 |
| Blancs | 5 |
| Nuls | 4 |
| Exprimés | 540 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 255
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 285
Bureau n°2 – Centre d’Activités Communales (C.A.C.) – Moret-sur-Loing
| Inscrits | 1 119 |
| Abstentions | 561 |
| Votants | 558 |
| Blancs | 6 |
| Nuls | 7 |
| Exprimés | 545 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 207
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 338
Bureau n°3 – Centre d’Activités Communales (C.A.C.) – Moret-sur-Loing
| Inscrits | 1 030 |
| Abstentions | 554 |
| Votants | 476 |
| Blancs | 4 |
| Nuls | 7 |
| Exprimés | 465 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 207
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 338
Bureau n°4 – Salle Jean Mermoz – Écuelles
| Inscrits | 888 |
| Abstentions | 531 |
| Votants | 357 |
| Blancs | 11 |
| Nuls | 11 |
| Exprimés | 335 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 201
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 134
Bureau n°5 – Salle Jean Mermoz – Écuelles
| Inscrits | 973 |
| Abstentions | 612 |
| Votants | 361 |
| Blancs | 7 |
| Nuls | 11 |
| Exprimés | 343 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 186
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 157
Bureau n°6 – Mairie / Salle Raymond Charles – Épisy
| Inscrits | 454 |
| Abstentions | 244 |
| Votants | 210 |
| Blancs | 3 |
| Nuls | 1 |
| Exprimés | 206 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 87
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 119
Bureau n°7 – Mairie – Montarlot
| Inscrits | 196 |
| Abstentions | 45 |
| Votants | 151 |
| Blancs | 4 |
| Nuls | 1 |
| Exprimés | 146 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 53
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 93
Bureau n°8 – Salle Polyvalente – Veneux-Les Sablons
| Inscrits | 1 293 |
| Abstentions | 740 |
| Votants | 553 |
| Blancs | 8 |
| Nuls | 4 |
| Exprimés | 541 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 298
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 243
Bureau n°9 – Salle Polyvalente – Veneux-Les Sablons
| Inscrits | 1 395 |
| Abstentions | 819 |
| Votants | 576 |
| Blancs | 3 |
| Nuls | 4 |
| Exprimés | 569 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 343
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 226
Bureau n°10 – Salle Polyvalente – Veneux-Les Sablons
| Inscrits | 1 152 |
| Abstentions | 752 |
| Votants | 400 |
| Blancs | 12 |
| Nuls | 7 |
| Exprimés | 381 |
- Liste « L’Avenir, Maintenant ! – Plus loin, ensemble ! » conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN : 224
- Liste « Ensemble ! » conduite par M. Didier LIMOGES : 157
Résultats généraux :
| Suffrages exprimés | Pourcentages exprimés | Nombre de sièges | |
| Liste conduite par M. Dikran ZAKEOSSIAN | 2 040 | 50,11% | 27 |
| Liste conduite par M. Didier LIMOGES | 2 031 | 49,89% | 8 |